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Date : 1660-1669
Niveau hiérarchique : Pièce unique
Consultables en ligne : Oui

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Archives (2)

Date :

1660-1669 (2)

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    1 objet(s) numérique(s)

    Recueil d'extraits de registres du Parlement de Normandie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce unique
    Documents textuels
    No d'identification :
    98499
    Date :
    1499-1701
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6245-0-8-F, MG18-B2, Numéro de volume : 1
    ... (France), 1477-1701 Normandie (France) - Politique et gouvernement, 1499-1701 Jean-François de La Rocque de Roberval, 1540 Arrêts (Procédure) - France 
  2. 2
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Commission de procureur fiscal et de notaire de la seigneurie d'Argentenay à Paul Vachon [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce unique
    Documents textuels
    No d'identification :
    97840
    Date :
    3 novembre 1667
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11132-0-X-F, MG8-F100, Numéro de volume : 1--2
    ... France, 1667 Paul Vachon, 1667 Mandat - Nouvelle-France, 1667 Marie-Barbe de Boullongne, 1667. La pièce est une commission de procureur fiscal et notaire de 
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