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Date : 1663
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    Fonds des greffes de notaires du Québec [document textuel (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99774
    Date :
    1626-1871
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11118-0-7-F, MG8-A23
    Fonds des greffes de notaires du Québec [document textuel (quelques microformes)]. Actes instrumentaires, [1626-1871] Actes juridiques, 
  2. 2
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    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078058
    Date :
    1663
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 10
    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...] Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. Comprend 56 résumés de documents
  3. 3
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    [Concession des ursulines de Québec à Jean Normand. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3079756
    Date :
    1663, mai, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1619
    [Concession des ursulines de Québec à Jean Normand. ...] Concession des ursulines de Québec à Jean Normand. (No 1230). Guillaume Audouart, notaire
  4. 4
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    [Concession de la fabrique Notre-Dame-de-Québec aux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3079736
    Date :
    1663, janvier, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1619
    [Concession de la fabrique Notre-Dame-de-Québec aux ...] Concession de la fabrique Notre-Dame-de-Québec aux jésuites. (No 1210). Guillaume Audouart, notaire
  5. 5
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    [Transport par Jacques Roy à l'Hôtel-Dieu de Québec ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3083057
    Date :
    1663, octobre, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1622
    [Transport par Jacques Roy à l'Hôtel-Dieu de Québec ...] Transport par Jacques Roy à l'Hôtel-Dieu de Québec. (No 7). Jean Gloria, notaire
  6. 6
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    [Quittance de Suzanne Guilbault, épouse de Claude Fezeret, à Pierre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3079788
    Date :
    1663, octobre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1620
    ... greffe du notaire Roland Godet. Quittance de Suzanne Guilbault, épouse de Claude Fezeret, à Pierre Denys de La Ronde pour et à l'acquit du sieur de la 
  7. 7
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    [Provision de juge royal à Pierre Boucher, gouverneur et procureur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3082481
    Date :
    1663, novembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1627
    ... Maurice Poulin ou Poulain dit de Lafontaine greffier, à Séverin Ameau dit Saint-Séverin, notaire royal et à Quentin Moral. (No 112). Séverin Ameau, notaire
  8. 8
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    [Contrat de mariage de Guillaume Baret et Louise Charrier. (No ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3082475
    Date :
    1663, novembre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1627
    [Contrat de mariage de Guillaume Baret et Louise Charrier. (No ...] Contrat de mariage de Guillaume Baret et Louise Charrier. (No 111). Séverin Ameau, notaire
  9. 9
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    [Vente de Charles Lefrançois à Antoine Berson dit Chatillon. (No ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3079775
    Date :
    1663, août, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1619
    ... Lefrançois à Antoine Berson dit Chatillon. (No ...] Vente de Charles Lefrançois à Antoine Berson dit Chatillon. (No 1249). Guillaume Audouart, notaire
  10. 10
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    [Acte de curatelle de la personne de Jean Gervaise aux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3076998
    Date :
    1663, décembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 10
    ... Acte de curatelle de la personne de Jean Gervaise aux personnes et biens des enfants mineurs du défunt Jacques Testard dit Laforest. Bénigne Basset, notaire
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Quittance de la somme de 19 livres et 17 sols ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3082371
    Date :
    1663, décembre, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 114, Numéro de bobine de microfilm : M-1627
    ... de 19 livres et 17 sols ...] Quittance de la somme de 19 livres et 17 sols par Maurice Poulain à Jean de Noyon. (No 92). Séverin Ameau, notaire
  12. 12
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    [Contrat de vente fait par Pierre Lorrin et sa femme ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3077001
    Date :
    1663, décembre, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 10
    ... vente fait par Pierre Lorrin et sa femme ...] Contrat de vente fait par Pierre Lorrin et sa femme à Antoine Brunet dit Belhumeur. Bénigne Basset, notaire
  13. 13
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    [Concession de C...... de Lauson de Charny à Pierre Merlin. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3079738
    Date :
    1663, février, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1619
    ... .... de Lauson de Charny à Pierre Merlin. ...] Concession de C...... de Lauson de Charny à Pierre Merlin. (No 1212). Guillaume Audouart, notaire
  14. 14
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    [Marché entre Nicolas Chavigneaux et Pierre Dandonneau dit Lajeunesse. (No ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3082461
    Date :
    1663, juillet, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1627
    ... et Pierre Dandonneau dit Lajeunesse. (No ...] Marché entre Nicolas Chavigneaux et Pierre Dandonneau dit Lajeunesse. (No 106). Séverin Ameau, notaire
  15. 15
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    [Contrat de mariage entre Alexis Berranger et Marie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3076979
    Date :
    1663, septembre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 10
    [Contrat de mariage entre Alexis Berranger et Marie ...] Contrat de mariage entre Alexis Berranger et Marie Frie. Bénigne Basset, notaire
  16. 16
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    [Contrat de mariage de Jean Primont ou (Prémont) et Marie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3079743
    Date :
    1663, mars, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1619
    ... mariage de Jean Primont ou (Prémont) et Marie ...] Contrat de mariage de Jean Primont ou (Prémont) et Marie Aubert. (No 1217). Guillaume Audouart, notaire
  17. 17
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    [Bail à ferme de Jean-Baptiste Peuvret Demesnu à Je ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080801
    Date :
    1663, novembre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1622
    [Bail à ferme de Jean-Baptiste Peuvret Demesnu à Je ...] Bail à ferme de Jean-Baptiste Peuvret Demesnu à Jean Desmarais. Michel Fillion, notaire
  18. 18
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    [Vente et concession de Guillemette Hébert à Jacque ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080528
    Date :
    1663, décembre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1622
    ... et concession de Guillemette Hébert à Jacque ...] (Document illisible). Vente et concession de Guillemette Hébert à Jacques Hédouin. Pierre Duquet, notaire
  19. 19
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    [Vente de Louis Couillard de Lespinay à Pierre Cartel. (No ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3079779
    Date :
    1663, septembre, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1619
    [Vente de Louis Couillard de Lespinay à Pierre Cartel. (No ...] Vente de Louis Couillard de Lespinay à Pierre Cartel. (No 1253). Guillaume Audouart, notaire
  20. 20
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    [Bail à ferme par Jacques Archambault à Pierre Dard ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3077002
    Date :
    1663, décembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 10
    [Bail à ferme par Jacques Archambault à Pierre Dard ...] Bail à ferme par Jacques Archambault à Pierre Dardaines. Bénigne Basset, notaire
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Contrat de mariage de Jacques de Cailhault, sieur de LaTesserie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3079787
    Date :
    1663, octobre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1620
    ... sieur de LaTesserie ...] Contrat de mariage de Jacques de Cailhault, sieur de LaTesserie et Éléonore de Grandmaison. (No 1260a). Guillaume Audouart, notaire
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Procès-verbal de prise d'immeubles communs entre Jean Milot et la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3076964
    Date :
    1663, juillet, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 10
    ... entre Jean Milot et la ...] Procès-verbal de prise d'immeubles communs entre Jean Milot et la défunte Marthe Pinson, sa femme. Bénigne Basset, notaire
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Quittance de Maurice Poulin ou Poulain dit Lafontaine à Jean ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3082472
    Date :
    1663, décembre, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1627
    ... dit Lafontaine à Jean ...] Quittance de Maurice Poulin ou Poulain dit Lafontaine à Jean Bourdeau dit La Taille. (No 110). Séverin Ameau, notaire
  24. 24
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    [Donation de Louis Fontaine à Louis Richard. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3076974
    Date :
    1663, septembre, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 10
    [Donation de Louis Fontaine à Louis Richard. ...] Donation de Louis Fontaine à Louis Richard. Bénigne Basset, notaire
  25. 25
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    [Obligation de Guillaume Boucher à Étiennette Després, veuve de Guillaume ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080804
    Date :
    1663, novembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1622
    ... (Document manquant). Obligation de Guillaume Boucher à Étiennette Després, veuve de Guillaume Guillemot dit Du Plessis-Kerbodot. Michel Fillion, notaire
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