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Date : 1640-1649
Niveau hiérarchique : Sous-série
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  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100370
    Date :
    1592-1801
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11663-13-5-F, MG5-B1
    Amérique [document textuel (quelques microformes)]. Fourrures Canada 17e siècle Traité d'Utrecht (1713) Administrateurs coloniaux United States 1600-1775, 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    112105
    Date :
    [n.d.], 1635-1867
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2
    Série II: Documents divers [document textuel]. Les transcriptions sont aussi disponibles sur microfilm, bobines C-14007 à C-14009
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    112083
    Date :
    1636-1840
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2
    Série I: Section 1 [documents textuels (microformes)]. Actes concernant les titres de propriété du Séminaire de Saint-Sulpice
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques, Documents textuels
    No d'identification :
    3828269
    Date :
    1497-1996
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-217-X-E
    1100 - General maps, Canada [cartographic material, architectural drawing, textual record] : Countries or large groupings. Consists of general maps, 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    113653
    Date :
    1439-[1784]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11313-6-X-F, MG7-IA2
    Manuscrits isolés [document textuel (quelques microformes)]. Un grand nombre de documents du Fonds français (619) ont été décrits, transcrits ou microfilmés 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    112508
    Date :
    1599-1760
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2
    Notaires [document textuel (surtout des microformes)]. Les transcriptions ont été reçues entre 1933 et 1968. Les relations des colonisateurs canadiens avec 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    112102
    Date :
    [n.d.], 1636-1861
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2
    Série II: Pièces judiciaires et notariées [document textuel]. Les transcriptions sont aussi disponibles sur microfilm, bobines C-5941, C-14004 à C-14006
  8. 8
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    2172899
    Date :
    1624-1972
    Source :
    Privé
    Référence :
    R2454-50-0-E, MG30-D352
    Research material. Binders [textual record]
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100179
    Date :
    1621-1707
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11616-20-3-F, MG3-IX1
    Sous-série X1. Parlement civil de Paris [document textuel]. Arrêts (Procédure) France Judgments France. Les transcriptions ont été faites entre 1938 et 1962 
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100371
    Date :
    1495-1895
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11663-14-7-F, MG5-B2
    Angleterre [document textuel (surtout microformes)]. Traité d'Utrecht (1713) Droit de conquête Great Britain France Grande-Bretagne France France Great 
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    112088
    Date :
    1643-1838
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2
    Série I: Section 5 [documents textuels (microformes)]. Pièces militaires. Fortifications, milice, commissions des gouverneurs, des officiers, etc
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    112100
    Date :
    [n.d.], 1643-1888
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2
    Série II: Correspondance générale [document textuel]. Les transcriptions sont aussi disponibles sur microfilm, bobines C-14000 à C-14003
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    113651
    Date :
    n.d., 1244-1787
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11313-5-8-F, MG7-IA2
    Cabinet des titres [document textuel (quelques microformes)]. Cette collection, comprise dans les volumes 26485 à 33264, a été composée principalement aux 
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4386307
    Date :
    1615-1799
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-54-6-F, MG1-F3
    Documents divers [document textuel (surtout microformes)]. Cette sous-série (contenue en France dans les volumes 96 à 270), contient des documents divers 
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    112103
    Date :
    [n.d.], 1644-1841
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2
    Série II: Ordonnances, lettres patentes [document textuel]. Les transcriptions sont aussi disponibles sur microfilm, bobines C-14006 et C-14007
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4386214
    Date :
    1627-1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-48-0-F, MG1-F3
    Saint-Christophe [document textuel]. Cette sous-série (contenue en France dans les volumes 52 et 53), contient des documents relatifs à la colonie de 
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    112502
    Date :
    1617-1787
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12063-3-8-F, MG6-A2
    Amirauté de La Rochelle ou Amirauté de Guyenne à La Rochelle [document textuel (surtout des microformes)]. La majorité des transcriptions a été reçue entre 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100373
    Date :
    1611-1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11663-15-9-F, MG5-B3
    France [document textuel (quelques microformes)]. Traité d'Utrecht (1713) Business enterprises Canada 18th century Canada Seven Years' War, 1755-1763 Canada 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4380479
    Date :
    1540-1791
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-43-1-F, MG1-F3
    Mémoires et documents concernant le Canada [document textuel (surtout microformes)]. Cette sous-série (contenue en France dans les volumes 2 à 16), 
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    112097
    Date :
    1648-1854
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2
    Série I: Documents relatifs aux terres de l'île de Montréal [documents textuels (microformes)]. Contrats de concession, de rétrocession, de vente, 
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    113111
    Date :
    1603-1732
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11616-2-1-F, MG3-IE
    Conseil d'État et des Finances [document textuel]. France 1643-1715 France 1643-1715. Présidée en principe par le roi et en fait par le chancelier, 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4386301
    Date :
    1640-1803
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-49-2-F, MG1-F3
    Terre-Neuve et Saint-Pierre et Miquelon [document textuel (surtout microformes)]. Cette sous-série (contenue en France dans le volume 54), contient des 
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    112085
    Date :
    1645-1809
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2
    Série I: Section 2 [documents textuels (microformes)]. Requêtes, ordonnances et autres documents concernant la gestion des seigneuries du Séminaire de 
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    113112
    Date :
    1634-1710
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11616-3-3-F, MG3-IE
    Conseils de gouvernement [document textuel]. Église et État 18e siècle Church and state 18th century Church and state 17th century Église et État 17e 
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    113664
    Date :
    n.d., 1510-1889
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11313-10-1-F, MG7-IA3
    Collection Margry [document textuel (quelques microformes)]. Pierre Margry (1818-1894), archiviste et historien, effectua dans les années 1840 et 1850 
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