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Trouvé dans : Archives
Date : 1647
Niveau hiérarchique : Pièce unique
Consultables en ligne : Oui

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Archives (2)

Date :

1640-1649 (2)

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    page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    Règlement de 1647 pour établir un bon ordre et police au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce unique
    Documents textuels
    No d'identification :
    158388
    Date :
    27 mars 1647
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11955-0-0-F, MG18-H65, Numéro de volume : 1--2
    ... au Canada: le Règlement de 1647/Canada's first constitutional document: The Decree of 1647". Cette pièce est un règlement fait par la Reine-mère et approuvé 
  2. 2
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Recueil d'extraits de registres du Parlement de Normandie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce unique
    Documents textuels
    No d'identification :
    98499
    Date :
    1499-1701
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6245-0-8-F, MG18-B2, Numéro de volume : 1
    ... au marquis de La Roche d'engager Jacques Le Tainturier, condamné à mort, 1598, 227 pages. Les documents sont aussi disponibles sur microfilm, bobine C-11623 
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