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Niveau hiérarchique : Sous-fonds
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  1. 26
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    491
    Date :
    1939-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R226-21-6-F, RG28-A-6
    Sous-fonds Commission de contrôle des industries en temps de guerre [document textuel]. Le sous-fonds se compose de documents créés et/ou consevés par la 
  2. 27
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    3670806
    Date :
    [1966-2001]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-176-6-F, RG17
    Sous-fonds Commission canadienne du lait [document textuel]. Ceci est document préliminaire, veuillez consulter les séries et acquisitions attachées
  3. 28
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    709
    Date :
    1943-1968
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-75-3-F, RG55-P, RG55-P-1
    Sous-fonds Bureau d'organisation du gouvernement [document textuel]. Le sous-fonds se compose de documents créés par le Bureau d'organisation du 
  4. 29
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    208752
    Date :
    1973-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R728-23-X-F, RG106
    Conseil Consultatif Canadien sur la Situation de la Femme [supports multiples]. Nous prévoyons pas de nouveaux versements. Les sous-fonds comprennent des 
  5. 30
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    458
    Date :
    1935-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R202-5-2-F, RG20-1, RG36-12
    Sous-fonds Commission fédérale du commerce et de l'industrie [document textuel]. Le sous-fonds comprend des documents d'archives créés et maintenus par la 
  6. 31
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    680
    Date :
    1958-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-27-1-F, RG36-34
    Sous-fonds Comité de planification correctionnelle [document textuel]. Le sous-fonds se compose de documents créés par le Comité de planification 
  7. 32
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    495
    Date :
    1930-1984
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-4-3-F, RG29
    Sous-fonds Condition physique et Sport amateur [supports multiples]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  8. 33
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    494
    Date :
    1979-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-3-1-F, RG29
    Sous-fonds de la Commission consultative sur la consultation sanitaire avec les indiens et les inuits [document textuel]
  9. 34
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    708
    Date :
    1973-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-123-X-F, RG55-R
    Sous-fonds Affaires réglementaires [document textuel]. Le sous-fonds se compose de documents qui décrivent la coordination des activités fédérales dans la 
  10. 35
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    459
    Date :
    1919-1928
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R202-6-4-F, RG20-1, RG20-A-6
    Sous-fonds du Canadian War Mission [document textuel]. Le sous-fonds comprend des documents d'archives créés et maintenus par la Mission de guerre 
  11. 36
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    419
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-21-2-F, RG2-C3
    Sous-fonds Équipe spécialisée en relations de travail [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche indique les 
  12. 37
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    736
    Date :
    1960-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R907-9-X-F, RG75-A
    Sous-fonds Conseil national de la productivité [supports multiple]. Le sous-fonds se compose des documents du système de classification central, 
  13. 38
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Art
    No d'identification :
    3734654
    Date :
    n.d., 1929-1960
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12301-1-8-E
    George Pepper sous-fonds [graphic material]
  14. 39
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    136424
    Date :
    1900-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-122-8-F, RG55
    Sous-fonds contrôleur général du Canada [document textuel]. Le sous-fonds se compose de documents qui décrivent les activités du Bureau du contrôleur 
  15. 40
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    727
    Date :
    1760-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-6-6-F, RG68, RG68M 76703/3, RG68M 84503/9
    Sous-fonds Registraire général [document textuel, document cartographique]. Le sous-fonds comprend des documents d'archives créés et conservés par le 
  16. 41
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    3825203
    Date :
    [1949-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-218-7-F, RG17
    Sous-fonds Conseil national des produits agricoles [document textuel]. Ceci est document préliminaire; veuillez consulter les séries et acquisitions 
  17. 42
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    677
    Date :
    1965-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1184-2-8-F, RG36-24
    Sous-fonds Comité canadien de la réforme pénale et correctionnelle [document textuel]. Le sous-fonds se compose de correspondance, notes de synthèse, 
  18. 43
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    676
    Date :
    1964-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-16-X-F, RG36-23
    Sous-fonds Comité sur la radiodiffusion [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  19. 44
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    181473
    Date :
    1883-1967
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-24-0-F, RG139M 73/16100, RG139M 73/15476, RG139M 73/17985, RG139M 756/23844, RG139M 756/50925, RG139M 78903/6, RG139M 756/53639, RG139M 78903/29, RG139M 78903/31, RG139M 78903/36, RG139M 78903/46, RG139M 80103/70, RG139M 80103/71, RG139M 82303/ (plus)
    Service hydrographique du Canada [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  20. 45
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    738
    Date :
    [1865-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-43-9-F, RG76
    Sous-fonds Programme d'immigration [document textuel, document iconographique]. Le sous-fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Programme 
  21. 46
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    424
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-31-5-F, RG2-C3
    Sous-fonds Groupe de travail sur les conflits d'intérets [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche indique les 
  22. 47
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    499
    Date :
    1909-[1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-7-9-F, RG29
    Sous-fonds Direction générale de la protection de la santé [document textuel (quelque microforme)]. Cette notice descriptive est préliminaire
  23. 48
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    509
    Date :
    [1931-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-17-1-F, RG29
    Sous-fonds Direction générale des affaires intergouvernementales et internationales [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, 
  24. 49
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    712
    Date :
    1900-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-76-5-F
    Sous-fonds Secrétariat du Conseil du Trésor [document textuel (quelque informatique), document cartographique]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  25. 50
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    492
    Date :
    1944-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R226-18-6-F, RG28-A, RG28-B-8
    Sous-fonds Wartime Shipbuilding Limited [document textuel]. Le sous-fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la société Wartime Shipbuilding 
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