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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1994-2003
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : TAD 5151-11, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1995/06/21-1999/08/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178, RG7, Numéro de volume : 12783, Numéro de dossier : LEBL-568-C02, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1990/06/01-1997/02/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : WIN-E-4727-11, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1995/02/07-1999/06/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178, RG7, Numéro de volume : 12958, Numéro de dossier : LEBL-983-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 17-MAR-95
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1276, Numéro de dossier : 129902
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 12-AUG-95
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1325, Numéro de dossier : 134572
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1987/01/30-2001/01/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 5555-32-AGPP, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1991-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R728, RG106, Numéro de boîte : 81, Numéro de dossier : 1230-D1-3, Partie de dossier : 8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 07-APR-95
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1281, Numéro de dossier : 130355
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12, Numéro de boîte : 23, Numéro de dossier : 1590-K2-Q507-MCOD, Partie de dossier : QUE1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1/15/1990 - 2/3/1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG7-G-30, Numéro de volume : 166, Numéro de dossier : HNAT - 920-C63, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Timbres-poste et produits, Art
- Date :
- 1993-1996
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-2630-3-E, Numéro de volume : 351, 4004, 4087, 4101
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 12-JAN-95
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1256, Numéro de dossier : 128068
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 10-Jul-95
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1485, Numéro de dossier : 43529DM
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 15-MAR-95
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1272, Numéro de dossier : 129580
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1991/01/01-1996/06/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 15271, Numéro de dossier : O-1322-47, Partie de dossier : 91-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 09-AUG-95
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1319, Numéro de dossier : 134076
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1992/05/21-1995/08/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 9992, Numéro de dossier : E-310-4, Partie de dossier : SUPP 8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1983/02/01-1997/09/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : SUD-E -4810-2-219, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 03-NOV-95
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1503, Numéro de dossier : 45085DM
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1989 - 1995]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-B-1-d, Numéro de volume : 1881, Numéro de dossier : 8005-04, Partie de dossier : 5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1995-11-15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-4, Numéro de volume : 26784, Numéro de dossier : 5724-01/1995
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995-1996
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 29, Numéro de dossier : 1522-015, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1994-1996
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-A-1-a, Numéro d'acquisition : 98-04-09 EFRC, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : SA 5008-FBSS, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995/03/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : 2660
- Date de modification :