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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1950-1959
Niveau hiérarchique : Fonds
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 25 sur 305 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission de l'assurance-chômage [document textuel, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    703
    Date :
    1900-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-0-5-F, RG50, RG50M 756/18315
    Fonds de la Commission de l'assurance-chômage [document textuel, dessin d'architecture]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Fonds des Instituts de recherche en santé du Canada [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores, Timbres-poste et produits
    No d'identification :
    801
    Date :
    1922-[2003]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1218-0-5-F, RG128
    Fonds des Instituts de recherche en santé du Canada [support multiple]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par les Instituts de 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes [document textuel (quelque microforme), image en mouvement, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    762
    Date :
    1925-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1204-0-8-F, RG100
    Fonds du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes [document textuel (quelque microforme), image en mouvement, document sonore]
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Fonds de Développement économique Canada pour les régions du Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    187834
    Date :
    [ca 1950-2007]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R8309-0-3-F
    Fonds de Développement économique Canada pour les régions du Québec [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par l'Agence 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau du séquestre des biens ennemis [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    786
    Date :
    1891-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1213-0-9-F, RG117
    Fonds du Bureau du séquestre des biens ennemis [document textuel (quelque microforme)]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Bureau 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Fonds du Sénat du Canada [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    444
    Date :
    1854-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1025-0-3-F, RG14-E
    Fonds du Sénat du Canada [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau du Conseil privé [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    417
    Date :
    1867-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-0-5-F, RG2
    Fonds du Bureau du Conseil privé [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Bureau du Conseil privé et ses 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil national de recherches du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art, Documents photographiques, Images en mouvement, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents sonores
    No d'identification :
    739
    Date :
    1878-2012, surtout 1916-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1207-0-X-F, RG77M, RG77, RG77M 923037, RG77M 1998-01180-1
    Fonds du Conseil national de recherches du Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Conseil national de 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Affaires extérieures [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    465
    Date :
    1803-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-0-2-F, RG25
    Fonds du ministère des Affaires extérieures [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère des Affaires 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère du Commerce [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    454
    Date :
    1880-1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R202-0-3-F, RG20-1
    Fonds du ministère du Commerce [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère du Commerce et ses 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission du droit d'auteur [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    No d'identification :
    6143435
    Date :
    1932-2014
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R17573-0-6-F
    Fonds de la Commission du droit d'auteur [supports multiples]. Le fonds se compose des documents de la Commission d'appel du droit d'auteur, qui a existé de 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Pêches et des Océans [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    463
    Date :
    1876-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R217-0-8-F, RG23, RG23M 85603/27
    Fonds du ministère des Pêches et des Océans [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le ministère des Pêches et des 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Fonds de l'Administration de pilotage de New Westminster [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    811
    Date :
    1904-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1222-0-X-F, RG136
    Fonds de l'Administration de pilotage de New Westminster [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par l'Administration de 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Fonds du Bureau de la politique de concurrence [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    776
    Date :
    [1910-2004]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R9823-0-1-F, RG110
    Fonds du Bureau de la politique de concurrence [document textuel]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Bureau de la politique de 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Cour de l'échiquier [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Art, Cartes et documents cartographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels
    No d'identification :
    4435176
    Date :
    1876-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-0-4-F
    Fonds de la Cour de l'échiquier [support multiple]. Les documents de la Cour de l'échiquier ont été conservés par la Cour fédérale (créée en 1971) et par le 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête sur la nature et l'étendue des pertes causées par l'inondation de la rivière Humber et des terres avoisinantes en Ontario [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    655
    Date :
    1954
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1112-0-2-F, RG33-33
    Fonds de la Commission d'enquête sur la nature et l'étendue des pertes causées par l'inondation de la rivière Humber et des terres avoisinantes en Ontario 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission nationale des libérations conditionnelles [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    732
    Date :
    1903-1977, 1980-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R932-0-1-F, RG73
    Fonds de la Commission nationale des libérations conditionnelles [document textuel, document iconographique]. Le fonds se compose de documents créés et/ou 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Fonds Agence Parcs Canada [supports multiples (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Documents textuels
    No d'identification :
    747
    Date :
    [1770-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-0-3-F, RG84
    Fonds Agence Parcs Canada [supports multiples (quelque microforme)]. Droits d'auteurs détenus par la Couronne. Documents cartographiques: Inclut env
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    511
    Date :
    1836- ca. 1990s.
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-0-0-F, RG30
    Fonds de la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par la Compagnie 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur les brevets, le droit d'auteur, les marques de commerce et les dessins industriels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    656
    Date :
    1954-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1111-0-5-F, RG33-32
    Fonds de la Commission royale sur les brevets, le droit d'auteur, les marques de commerce et les dessins industriels [document textuel]
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur le pilotage [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    635
    Date :
    1874-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1175-0-3-F, RG33-94
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur le pilotage [document textuel]. Le rapport de la commission, volume 1, daté du 1er mars 1968, n'a pas été déposé 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale chargée d'étudier la défense d'aliénation mentale en matière criminelle [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    620
    Date :
    1952-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1063-0-1-F, RG33-130
    Fonds de la Commission royale chargée d'étudier la défense d'aliénation mentale en matière criminelle [document textuel]. Le rapport de la commission, 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale d'enquête sur la distribution des wagons couverts [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    575
    Date :
    1951-1958
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1151-0-8-F, RG33-70
    Fonds de la Commission royale d'enquête sur la distribution des wagons couverts [document textuel]. Le rapport de la commission, daté du 10 décembre 1958, 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Fonds du Conseil du Trésor [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    710
    Date :
    1868-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-0-5-F, RG55
    Fonds du Conseil du Trésor [supports multiples]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par le Conseil du Trésor et ses prédécesseurs
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