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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1831
Niveau hiérarchique : Sous-sous-série
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Ontario [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942482
    Date :
    1788, 1797-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2876-4-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Ontario [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont été 
  2. 2
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Correspondance dans les dossiers-matières [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    194131
    Date :
    1827-1859
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-214-7-F, RG11-A-1-b
    Correspondance dans les dossiers-matières [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Alberta [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942351
    Date :
    1769-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2862-4-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Alberta [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont été 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Index généraux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135562
    Date :
    [ca. 1820-1900]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-261-9-F, RG43-D-II-1
    Index généraux [document textuel]. Cette sous-sous-série comprend plusieurs index qui renvoient aux transcriptions de contrats, d'actes et de baux décrits 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Ontario nord-est - dossiers de l'administration centrale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5433790
    Date :
    1806-1993
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-3937-8-F, RG10
    Ontario nord-est - dossiers de l'administration centrale [document textuel]. La sous-sous-série est constituée de dossiers du système central de gestion 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Réclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194933
    Date :
    1821-1859
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-312-7-F, RG11-E-1-d
    Réclamations [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 11-48 est une 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Contrats [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137976
    Date :
    1827-1900
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-254-1-F, RG43-D-I-3
    Contrats [document textuel]. Cette sous-sous-série comprend des transcriptions de contrats et de documents connexes datant de 1827 à 1900, y compris des 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Ontario sud-est - dossiers de l'administration centrale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5433791
    Date :
    1818-1991
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-3938-X-F, RG10
    Ontario sud-est - dossiers de l'administration centrale [document textuel]. La sous-sous-série est constituée de dossiers du système central de gestion 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour la Colombie-Britannique [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942353
    Date :
    1800-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2869-7-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour la Colombie-Britannique [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Correspondance non numérotée et documents [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194230
    Date :
    1826-1880
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-244-5-F, RG11-B-1-a-ii
    Correspondance non numérotée et documents [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Registre des procès-verbaux du conseil d'administration [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137881
    Date :
    1824-1842
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R555-9-X-F, RG43-C-VI-1-a
    Registre des procès-verbaux du conseil d'administration [document textuel]. Cette sous-sous-série comprend tous les procès-verbaux et les comptes rendus des 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Dossiers de l'administration centrale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5416726
    Date :
    1780-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-3934-2-F, RG10
    Dossiers de l'administration centrale [document textuel]. La sous-sous-série est constituée de dossiers du système central de gestion classés selon une 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Copies de lettres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137882
    Date :
    1824-1843
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R555-10-6-F, RG43-C-VI-1-b
    Copies de lettres [document textuel]. Cette sous-sous-série comprend des copies des lettres envoyées par la Welland Canal Company concernant différents 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Actes de vente [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137939
    Date :
    1826-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-248-6-F, RG43-C-VI-5-b
    Actes de vente [document textuel]. Cette sous-sous-série comprend des actes authentiques concernant des terres d'abord achetées par la Welland Canal Company 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Registres de mandats [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163447
    Date :
    1821-1866
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-46-0-F, RG19-B-1-d
    Registres de mandats [document textuel]. La sous-sous-série se compose de registres qui décrivent en détail les mandats émis pour le paiement de comptes du 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Région Atlantique - dossiers de l'administration centrale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    5416706
    Date :
    1827-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-3926-3-F, RG10
    Région Atlantique - dossiers de l'administration centrale [document textuel]. La sous-sous-série est constituée de dossiers du système central de gestion 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Index des matières [documents textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135563
    Date :
    [ca. 1820-1900]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-262-0-F, RG43-D-II-2
    Index des matières [documents textuel]. Cette sous-sous-série comprend des index des contrats, actes et baux classés par sujet chemins de fer, 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Correspondance reçue [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163456
    Date :
    1803-1915
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-52-6-F, RG19-B-2-a
    Correspondance reçue [document textuel]. Cette sous-sous-série se compose de la correspondance reçue par le receveur général et elle comprend des états de 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Cahiers des devis [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137883
    Date :
    1824-1843
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R555-11-8-F, RG43-C-VI-1-c
    Cahiers des devis [document textuel]. Cette sous-sous-série comprend des cahiers des devis qui fournissent une estimation des dépenses pour les différents 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour la Nouvelle-Écosse [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942426
    Date :
    1820, 1849, 1853, 1861-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2873-9-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour la Nouvelle-Écosse [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Québec [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942535
    Date :
    1769-2020
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2878-8-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Québec [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont été 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Déclarations de recensement du Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194053
    Date :
    1825-1861
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-29-7-F, RG31-C-1
    Déclarations de recensement du Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]. La sous-sous-série comprend les résultats du recensement du Bas-Canada/Est du 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Dossiers généraux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137941
    Date :
    1824-1878
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-249-8-F, RG43-C-VI-5-c
    Dossiers généraux [document textuel]. Cette sous-sous-série comprend des documents juridiques, notamment deux livrets où figurent des demandes d'affermage 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Documents de référence [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137971
    Date :
    1821-1869
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-252-8-F, RG43-D-I-1
    Documents de référence [document textuel]. Cette sous-sous-série comprend sept documents de référence qui à une époque étaient classés de AA à GG
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Registres de relevés de mandats [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163445
    Date :
    1775-1841
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-44-7-F, RG19-B-1-b
    Registres de relevés de mandats [document textuel]. Cette sous-sous-série se compose de Livres de comptabilité contenant des descriptions sommaires de 
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