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Collections et fonds
Niveau hiérarchique :
Dossier (niveau d'acquisition)
Date :
1995
Source :
Gouvernement
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995/02/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2, Numéro de boîte : 3, Numéro de dossier : 1759
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995-1996
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6, Numéro d'acquisition : 2000-0831 OFRC, Numéro de boîte : 25, Numéro de dossier : CIT22 03270-N-22-95, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995/03/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 2362
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1992-1996]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-G-11-3-13, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 3380-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995/04/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : 2837
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1961/11/06 - 2000/11/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 184, Numéro de dossier : 7200-25-096G03028, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1980/08/07 - 1996/08/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 150, Numéro de dossier : 7200-25-085I12144, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995-1996
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : 31574-103, Partie de dossier : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995/05/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : 3068
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 7540-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1994/01/01-1995/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : WIN-E-4700-15-2162-EDU, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995/01/01-1996/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112, RG24, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : 1150-110/T4, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1993-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 5, Numéro de dossier : KG1-412814/91119, Partie de dossier : 2 [8]
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1994-1997
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6, Numéro d'acquisition : 2000-0831 OFRC, Numéro de boîte : 15, Numéro de dossier : CIT22 03270-F-19-95, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 19, Numéro de dossier : KG1 447558/91193, Partie de dossier : [1]
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995/02/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 2047
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995-1998
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 28, Numéro de dossier : 91156
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1994-1996
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-A-1-a, Numéro d'acquisition : 98-04-09 EFRC, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : SA 5008-FBSS, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1993/11-1995/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de boîte : 1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1994-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6, Numéro d'acquisition : 2000-0831 OFRC, Numéro de boîte : 30, Numéro de dossier : 03270-S-4-95, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995/02/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2, Numéro de boîte : 4, Numéro de dossier : 2061
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995/06/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG2, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : 3429
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6, Numéro d'acquisition : 2000-0831 OFRC, Numéro de boîte : 17, Numéro de dossier : 03270-J-1-95, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1991/08/01 - 2000/05/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 285, Numéro de dossier : 7700-7-3388, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1993/09/01 - 1999/09/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 240, Numéro de dossier : 7205-12-X-23, Partie de dossier : 7
- Date de modification :