Recherche dans la collection


dans
Filtres
Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1970-1979
Fait partie du no MIKAN : 440
Affichage de 1 - 25 sur 42 résultats filtrés
 :
  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206648
    Date :
    [1965-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-95-7-F, RG13
    Unité de services juridiques du Bureau du Surintendant des institutions financières [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206664
    Date :
    [1965-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-112-3-F, RG13
    Unité de services juridiques de la Commission canadienne du lait [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter les 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206659
    Date :
    [1965-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-107-X-F, RG13
    Unité de services juridiques de Statistique Canada [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter les acquisitions reliées 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    812
    Date :
    [1950-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-26-X-F, RG137
    Sous-fonds Centre d'information sur l'unité canadienne [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire, svp consultez les acquisitions reliées 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206632
    Date :
    [1965-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-82-9-F, RG13
    Unité de services juridiques de Communication Canada [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter les acquisitions 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206645
    Date :
    [1965-1994]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-92-1-F, RG13
    Unité de services juridiques de Patrimoine canadien [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter les acquisitions 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206662
    Date :
    [1965-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-110-X-F, RG13
    Unité de services juridiques du Conseil du Trésor [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter les acquisitions reliées
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206625
    Date :
    [1965-1986]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-79-9-F, RG13
    Unité de services juridiques de Corporation commerciale canadienne [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter les 
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206644
    Date :
    [1931-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-91-X-F, RG13
    Unité de services juridiques de la Santé Canada [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter les acquisitions reliées
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206615
    Date :
    [1965-1984]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-78-7-F, RG13
    Unité de services juridiques du ministère de la Consommation et des Corporations [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; 
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206652
    Date :
    [1965-1997]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-98-2-F, RG13
    Unité de services juridiques de la Commission de la Fonction publique [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter les 
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202746
    Date :
    1914-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-47-7-F, RG13-A-9, RG13-A-8
    Documents d'exploitation de la Section de la réglementation [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. volumes 2701-2890, 2924-2926, 
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206655
    Date :
    [1965-1986]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-103-2-F, RG13
    Unité de services juridiques du Secrétariat d'État [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter les acquisitions reliées 
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202669
    Date :
    1867-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-52-0-F, RG13-C-1, RG13-B-1
    Direction du contentieux [document textuel (quelque microforme)]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206650
    Date :
    [1965-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-97-0-F, RG13
    Unité de services juridiques des Parcs Canada [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter les acquisitions reliées
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202612
    Date :
    1956-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-51-9-F, RG13-A-10
    Correspondance générale reçue du public [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206654
    Date :
    [1965-1999]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-102-0-F, RG13
    Unité de services juridiques de la Gendarmerie royale du Canada [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter les 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206639
    Date :
    [1951-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-86-6-F, RG13
    Unité de services juridiques de l'Emploi et immigration Canada [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter les 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206660
    Date :
    [1965-1988]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-108-1-F, RG13
    Unité de services juridiques des Approvisionnements et Services [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter les 
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202749
    Date :
    1959-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-28-3-F, RG13
    Documents d'exploitation du Secteur des politiques [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206641
    Date :
    [1965-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-88-X-F, RG13
    Unité de services juridiques de l'Environnement Canada [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter les acquisitions 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206665
    Date :
    [1965-1991]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-77-5-F, RG13
    Unité de services juridiques de Commission de révision [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter les acquisitions 
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206637
    Date :
    [1842]-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-84-2-F, RG13
    Unité de services juridiques du Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; 
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206643
    Date :
    [1965-1988]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-90-8-F, RG13
    Unité de services juridiques du ministère des Finances [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter les acquisitions 
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206636
    Date :
    [1965-1995]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-83-0-F, RG13
    Unité de services juridiques des Pêches et Océans [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; veuillez consulter les acquisitions reliées
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Date de modification :