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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1810-1819
Fait partie du no MIKAN : 440
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    Aucun objet numérique

    Documents sur les concessions de terre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202868
    Date :
    1796-1912
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-68-4-F, RG13-F-9
    Documents sur les concessions de terre [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche est une liste de dossiers
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    Aucun objet numérique

    Service central de classement [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    202516
    Date :
    1799-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-38-6-F, RG13M 79003/1, RG13M 79003/14, RG13M 78903/48, RG13-A
    Service central de classement [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Bureau du Procureur général Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202713
    Date :
    1800-1866
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-36-2-F, RG13-F-1
    Bureau du Procureur général Canada-Ouest [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche est une liste de 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Documents sur Terre-Neuve [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202862
    Date :
    1814-1825, 1890-1893, 1946-1952
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-64-7-F, RG13-F-5
    Documents sur Terre-Neuve [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir (MIKAN 133986, RG13-F-4, Vols. 886-887) et (MIKAN 186982, 
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