Recherche dans la collection


dans
Filtres
Trouvé dans : Collections et fonds
Genre de documents : Documents textuels
Fait partie du no MIKAN : 703

Limiter à

Limiter à

Trouvé dans :

Date :

Genre de documents :

Niveau hiérarchique :

Consultables en ligne  :

Contenu Co-Lab  :

Source :

Affichage de 1 - 21 sur 21 résultats filtrés
 :
  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202642
    Date :
    [1976-1981]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-17-0-F, RG50
    Décisions relative à l'assurabilité [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202497
    Date :
    1941-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-13-3-F, RG50-2
    Notes de synthèse et observations [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202905
    Date :
    1942-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-11-X-F, RG50-5
    Rapports de statistique [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu de 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202773
    Date :
    1977-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-19-4-F, RG50
    Documents des recettes tirées des cotisations [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202466
    Date :
    [1942-1967]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-20-0-F, RG50
    Grand livres de comptabilité [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202888
    Date :
    1936-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-9-1-F, RG50-5
    Rapports et notes de service [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche est une liste informatisèe du contenu 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202630
    Date :
    1940-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-12-1-F, RG50-1, RG50-2
    Dépôt central des dossiers [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. volume 1. volume 1. volume 1. L'instrument de recherche est une 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202479
    Date :
    [1985-1989]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-22-4-F, RG50
    Dossiers de cas de Programme des rentes [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    701
    Date :
    1945-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-5-4-F, RG50
    Sous-fonds Bureau du juge-arbitre [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Veuillez consulter RG 118. Ce sous-fonds est composé de 
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202495
    Date :
    [1943-1978]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-15-7-F, RG50
    Conseil des arbitres [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu de la 
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    211869
    Date :
    [1976]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-32-7-F, RG50
    La correspondance avec les députés. [document textuel]. Puisque cette description est encore à l'état préliminaire, veuillez consulter les versements joints 
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202683
    Date :
    [1945-1987]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-16-9-F, RG50
    Dossiers de cas ministériels [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Cette séries est composée 
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202570
    Date :
    [1971-1978]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-18-2-F, RG50
    Dossiers sur le régime d'assurance-invalidité [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202685
    Date :
    1974-1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-33-9-F, RG50-3
    Discours du ministre [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202856
    Date :
    1935-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-21-2-F, RG50
    Documents relatifs à la Commission McDonald [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir RG33-128 et MIKAN 134179,(RG18-F-4) Nous ne 
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202566
    Date :
    1941-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-6-6-F, RG50-4
    Bureau du Sous-ministre [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202775
    Date :
    1976-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-10-8-F, RG50-5
    Coupures de presse et communiqués de presse sur le bilinguisme [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202882
    Date :
    1969-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-24-8-F, RG50-6
    Documents régionaux [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu de la 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202482
    Date :
    1976-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-23-6-F, RG50-6
    Conseil régional de l'Atlantique [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202491
    Date :
    1970-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-14-5-F, RG50-6
    Dossiers sur la demande de prestations [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Citer: Bibliothèque et Archives Canada
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3726680
    Date :
    n.d
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG50
    Temporary record for orphaned RG50 containers [textual record]. This record was created as a temporary holder for containers that have no clear provenance
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Date de modification :