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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1960-1969
Fait partie du no MIKAN : 703

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Archives (10)

Date :

1960-1969 (10)

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    Aucun objet numérique

    Notes de synthèse et observations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202497
    Date :
    1941-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-13-3-F, RG50-2
    Notes de synthèse et observations [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Rapports de statistique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202905
    Date :
    1942-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-11-X-F, RG50-5
    Rapports de statistique [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu de 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Grand livres de comptabilité [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202466
    Date :
    [1942-1967]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-20-0-F, RG50
    Grand livres de comptabilité [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Dépôt central des dossiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202630
    Date :
    1940-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-12-1-F, RG50-1, RG50-2
    Dépôt central des dossiers [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. volume 1. volume 1. volume 1. L'instrument de recherche est une 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Sous-fonds Bureau du juge-arbitre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    701
    Date :
    1945-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-5-4-F, RG50
    Sous-fonds Bureau du juge-arbitre [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Veuillez consulter RG 118. Ce sous-fonds est composé de 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Conseil des arbitres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202495
    Date :
    [1943-1978]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-15-7-F, RG50
    Conseil des arbitres [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu de la 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Dossiers de cas ministériels [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202683
    Date :
    [1945-1987]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-16-9-F, RG50
    Dossiers de cas ministériels [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Cette séries est composée 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs à la Commission McDonald [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202856
    Date :
    1935-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-21-2-F, RG50
    Documents relatifs à la Commission McDonald [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir RG33-128 et MIKAN 134179,(RG18-F-4) Nous ne 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Bureau du Sous-ministre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202566
    Date :
    1941-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-6-6-F, RG50-4
    Bureau du Sous-ministre [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Documents régionaux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202882
    Date :
    1969-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1193-24-8-F, RG50-6
    Documents régionaux [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu de la 
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