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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1920-1929
Fait partie du no MIKAN : 440
Affichage de 1 - 10 sur 10 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Documents d'exploitation de la Section de la réglementation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202746
    Date :
    1914-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-47-7-F, RG13-A-9, RG13-A-8
    Documents d'exploitation de la Section de la réglementation [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. volumes 2701-2890, 2924-2926, 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Dépêches de la Première Guerre mondiale provenant du Colonial Office [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    203111
    Date :
    1914-1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-66-0-F, RG13-F-8
    Dépêches de la Première Guerre mondiale provenant du Colonial Office [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Direction du contentieux [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202669
    Date :
    1867-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-52-0-F, RG13-C-1, RG13-B-1
    Direction du contentieux [document textuel (quelque microforme)]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  4. 4
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Documents opérationnels de la direction des pénitenciers [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202747
    Date :
    1834-1962
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-59-3-F, RG13-D-1
    Documents opérationnels de la direction des pénitenciers [document textuel, document iconographique]. Volumes 1047 à 1050 et la rapport du professeur dans 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques du Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206637
    Date :
    [1842]-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-84-2-F, RG13
    Unité de services juridiques du Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Service central de classement [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    202516
    Date :
    1799-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-38-6-F, RG13M 79003/1, RG13M 79003/14, RG13M 78903/48, RG13-A
    Service central de classement [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  7. 7
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Livres de copies de lettres du bureau du sous-ministre de la Justice [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202670
    Date :
    1867-1934, 1943
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-37-4-F, RG13-A-3
    Livres de copies de lettres du bureau du sous-ministre de la Justice [document textuel]. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-13878 à C-13894, 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Documents de James White, conseiller technique du ministre [document textuel, document cartographique, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    202788
    Date :
    1913-1928
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-45-3-F, RG13M 80103/65, RG13-F-6
    Documents de James White, conseiller technique du ministre [document textuel, document cartographique, document iconographique]
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Documents sur la controverse sur la frontière du Labrador [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202870
    Date :
    [ca. 1926]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-63-5-F, RG13-F-4
    Documents sur la controverse sur la frontière du Labrador [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir (MIKAN 187102, RG13-F-5, Vols
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Documents de Droit Immobilier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4674854
    Date :
    1859-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-123-8-F, RG13
    Documents de Droit Immobilier [document textuel]. Les mandats du Ministère de la Justice en matière de droit immobilier sont variés
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