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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1860-1869
Fait partie du no MIKAN : 440
Affichage de 1 - 10 sur 10 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Documents sur les concessions de terre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202868
    Date :
    1796-1912
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-68-4-F, RG13-F-9
    Documents sur les concessions de terre [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche est une liste de dossiers
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Documents sur l'arbitrage de comptes non réglés [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202878
    Date :
    1867-1901
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-71-4-F, RG13-F-13
    Documents sur l'arbitrage de comptes non réglés [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche est une liste de 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Direction du contentieux [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202669
    Date :
    1867-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-52-0-F, RG13-C-1, RG13-B-1
    Direction du contentieux [document textuel (quelque microforme)]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  4. 4
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Documents opérationnels de la direction des pénitenciers [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202747
    Date :
    1834-1962
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-59-3-F, RG13-D-1
    Documents opérationnels de la direction des pénitenciers [document textuel, document iconographique]. Volumes 1047 à 1050 et la rapport du professeur dans 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Unité de services juridiques du Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    206637
    Date :
    [1842]-2000
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-84-2-F, RG13
    Unité de services juridiques du Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien [document textuel]. Cette notice est une notice préliminaire; 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Service central de classement [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    202516
    Date :
    1799-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-38-6-F, RG13M 79003/1, RG13M 79003/14, RG13M 78903/48, RG13-A
    Service central de classement [supports multiples]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Bureau du Procureur général Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202713
    Date :
    1800-1866
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-36-2-F, RG13-F-1
    Bureau du Procureur général Canada-Ouest [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche est une liste de 
  8. 8
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Livres de copies de lettres du bureau du sous-ministre de la Justice [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202670
    Date :
    1867-1934, 1943
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-37-4-F, RG13-A-3
    Livres de copies de lettres du bureau du sous-ministre de la Justice [document textuel]. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-13878 à C-13894, 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Documents de Droit Immobilier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4674854
    Date :
    1859-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-123-8-F, RG13
    Documents de Droit Immobilier [document textuel]. Les mandats du Ministère de la Justice en matière de droit immobilier sont variés
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Documents sur Terre-Neuve [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    202862
    Date :
    1814-1825, 1890-1893, 1946-1952
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-64-7-F, RG13-F-5
    Documents sur Terre-Neuve [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Voir (MIKAN 133986, RG13-F-4, Vols. 886-887) et (MIKAN 186982, 
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