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Genre de documents : Documents textuels
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  1. 1
    folio 14v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113353
    Date :
    1737, août, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt rejetant l'appel de 
  2. 2
    folio 38
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113123
    Date :
    1732, octobre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt sur requête d'Angélique 
  3. 3
    folios 80-81
    9 objet(s) numérique(s)

    [Succession Nadeau: Avis des parents sur la renonciation de Marie-Angélique ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112961
    Date :
    1738, juin et septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    [Succession Nadeau: Avis des parents sur la renonciation de Marie-Angélique ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
  4. 4
    folio 366
    3 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire du sieur Dolabarats pour faire débouter le sieur Dupérier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112908
    Date :
    1735, novembre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Mémoire du sieur Dolabarats pour faire débouter le sieur Dupérier ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  5. 5
    folio 89
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113469
    Date :
    1739, octobre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Barbinay 
  6. 6
    folio 387
    39 objet(s) numérique(s)

    [Plusieurs requêtes et mémoires, sans suite de procédure, présentés en ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112911
    Date :
    1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Plusieurs requêtes et mémoires, sans suite de procédure, présentés en ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  7. 7
    folio 347
    14 objet(s) numérique(s)

    [Papiers concernant la succession de M. de Costebelle, gouverneur de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113046
    Date :
    1748
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Papiers concernant la succession de M. de Costebelle, gouverneur de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  8. 8
    folio 73
    63 objet(s) numérique(s)

    [Défense fournie au Conseil par Bernard Detcheverry et Blaise Cassaignolles, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113031
    Date :
    1742, août-novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 187, Numéro de bobine de microfilm : F-688
    [Défense fournie au Conseil par Bernard Detcheverry et Blaise Cassaignolles, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
  9. 9
    page 591
    6 objet(s) numérique(s)

    [Acte de tutelle de demoiselle Anne Benoît, demandé par son ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112860
    Date :
    1733, septembre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Acte de tutelle de demoiselle Anne Benoît, demandé par son ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2107 
  10. 10
    page 528
    18 objet(s) numérique(s)

    [Testament de Nicolas Boulanger, maître tailleur à Louisbourg, fait devant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112768
    Date :
    1728, mars, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-680
    [Testament de Nicolas Boulanger, maître tailleur à Louisbourg, fait devant ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  11. 11
    folio 43
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113401
    Date :
    1738, juin, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Ordonnance pour l'élection de 
  12. 12
    folio 7
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113079
    Date :
    1732, mai, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  13. 13
    folio 167
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113306
    Date :
    1735, novembre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Pierre Lamée 
  14. 14
    folio 432
    2 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Jeanne de La Tour, épouse de Pierre Rousseau, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113058
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Requête de Jeanne de La Tour, épouse de Pierre Rousseau, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2113
  15. 15
    folio 121
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113246
    Date :
    1734, mai, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt sur requête de Germain 
  16. 16
    folios 441-442
    4 objet(s) numérique(s)

    [Certificat de jauge pour la goélette de M. Perrin. Ainsi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113018
    Date :
    1737, octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    [Certificat de jauge pour la goélette de M. Perrin. Ainsi ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2111
  17. 17
    folio 93v
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113188
    Date :
    1733, septembre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt sur la plainte de Jean 
  18. 18
    pages 5-1
    27 objet(s) numérique(s)

    [Location d'une habitation. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112809
    Date :
    1731, août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Location d'une habitation. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2105. Location d'une habitation
  19. 19
    folio 168
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113308
    Date :
    1735, novembre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt rendu entre Antoine 
  20. 20
    folio 98v
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113200
    Date :
    1733, novembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Louis Salmon 
  21. 21
    folio 106v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113221
    Date :
    1733, décembre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Marie Ponce, 
  22. 22
    folio 108v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113225
    Date :
    1733, décembre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui reçoit et installe 
  23. 23
    page 1027
    16 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre la veuve Perré, les sieurs Borny et Louis ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112877
    Date :
    1733, octobre-novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Procès entre la veuve Perré, les sieurs Borny et Louis ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2107
  24. 24
    folio 7v
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113344
    Date :
    1737, avril, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt entre le sieur Léon 
  25. 25
    folio 95v
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113192
    Date :
    1733, octobre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt entre Damoiselle Sabatier 
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