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  1. 1
    folio 105
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113217
    Date :
    1733, novembre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui accorde défaut à 
  2. 2
    page 1
    6 objet(s) numérique(s)

    [Procédure entre Gaspard Delval et Christophe Albert baron d'Huart (appel ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113508
    Date :
    1752, décembre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-604
    [Procédure entre Gaspard Delval et Christophe Albert baron d'Huart (appel ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  3. 3
    folio 14v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113353
    Date :
    1737, août, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt rejetant l'appel de 
  4. 4
    folio 11v
    4 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113085
    Date :
    1732, juin, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui donne acte de foi et 
  5. 5
    folio 38
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113123
    Date :
    1732, octobre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt sur requête d'Angélique 
  6. 6
    folios 80-81
    9 objet(s) numérique(s)

    [Succession Nadeau: Avis des parents sur la renonciation de Marie-Angélique ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112961
    Date :
    1738, juin et septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    [Succession Nadeau: Avis des parents sur la renonciation de Marie-Angélique ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
  7. 7
    folio 20
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113099
    Date :
    1732, juillet, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt ordonnant l'assignation 
  8. 8
    folio 5v
    5 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113343
    Date :
    1737, mars, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Mise au néant de l'appel de 
  9. 9
    folio 89
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113469
    Date :
    1739, octobre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Barbinay 
  10. 10
    folio 47
    4 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113135
    Date :
    1732, décembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt rendu entre Pierre Large, 
  11. 11
    folio 73
    63 objet(s) numérique(s)

    [Défense fournie au Conseil par Bernard Detcheverry et Blaise Cassaignolles, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113031
    Date :
    1742, août-novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 187, Numéro de bobine de microfilm : F-688
    [Défense fournie au Conseil par Bernard Detcheverry et Blaise Cassaignolles, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
  12. 12
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    [Enquête à la demande du sieur Robert Tarride Duhaget, major ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113509
    Date :
    1757, octobre, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-604
    [Enquête à la demande du sieur Robert Tarride Duhaget, major ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  13. 13
    page 528
    18 objet(s) numérique(s)

    [Testament de Nicolas Boulanger, maître tailleur à Louisbourg, fait devant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112768
    Date :
    1728, mars, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-680
    [Testament de Nicolas Boulanger, maître tailleur à Louisbourg, fait devant ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  14. 14
    folio 32v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113383
    Date :
    1737, décembre, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Ordonnance de récolement et 
  15. 15
    folio 41
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113397
    Date :
    1738, avril, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt accordant à Joannis 
  16. 16
    page 1
    9 objet(s) numérique(s)

    [Acte de tutelle des enfants de feu Louis Saux, habitant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3134974
    Date :
    1731, décembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-681
    [Acte de tutelle des enfants de feu Louis Saux, habitant ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2105
  17. 17
    folio 112v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113231
    Date :
    1733, décembre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt sur requête de Marie 
  18. 18
    folio 84
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113464
    Date :
    1739, octobre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  19. 19
    pages 5-1
    27 objet(s) numérique(s)

    [Location d'une habitation. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112809
    Date :
    1731, août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Location d'une habitation. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2105. Location d'une habitation
  20. 20
    folio 125
    4 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113251
    Date :
    1734, juin, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui permet à Eustache La 
  21. 21
    folio 168
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113308
    Date :
    1735, novembre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt rendu entre Antoine 
  22. 22
    folio 98v
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113200
    Date :
    1733, novembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Louis Salmon 
  23. 23
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113337
    Date :
    1736, novembre, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Attestation de cote et paraphe 
  24. 24
    folio 26v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113376
    Date :
    1737, novembre, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt condamnant Yves Glamar à 
  25. 25
    folio 95v
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113192
    Date :
    1733, octobre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt entre Damoiselle Sabatier 
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