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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1710-1719
Fait partie du no MIKAN : 2172861

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Date :

1710-1719 (9)

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  1. 1
    page 296
    16 objet(s) numérique(s)

    [Lettres et mémoires adressés par le procureur général du Conseil ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112727
    Date :
    1719-1724
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Lettres et mémoires adressés par le procureur général du Conseil ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  2. 2
    page 24
    3 objet(s) numérique(s)

    [Copie de la commission de subdélégué à l'Ile Royale pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112706
    Date :
    1714, avril, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Copie de la commission de subdélégué à l'Ile Royale pour ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2103
  3. 3
    page 27
    7 objet(s) numérique(s)

    [Édit établissant un bailliage et un Conseil supérieur à l'Ile ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112707
    Date :
    1717, juin
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Édit établissant un bailliage et un Conseil supérieur à l'Ile ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  4. 4
    page 18
    5 objet(s) numérique(s)

    [Extraits des comptes des sieurs de Lasson et Daccarette avec ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112705
    Date :
    1711-1713
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Extraits des comptes des sieurs de Lasson et Daccarette avec ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  5. 5
    page 1
    142 objet(s) numérique(s)

    ["Enregistrement des expéditions, brevets de la Cour et délibérations du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113067
    Date :
    1718-1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-699
    ["Enregistrement des expéditions, brevets de la Cour et délibérations du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  6. 6
    page 195
    36 objet(s) numérique(s)

    [Procédure civile relative à l'affaire de Miguel Daccarette et Blaise ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112711
    Date :
    1719
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Procédure civile relative à l'affaire de Miguel Daccarette et Blaise ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  7. 7
    page 61
    39 objet(s) numérique(s)

    [Procédures touchant la succession du sieur François Florenceau, écrivain du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112709
    Date :
    1718
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Procédures touchant la succession du sieur François Florenceau, écrivain du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
  8. 8
    page 34
    24 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112708
    Date :
    1718
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  9. 9
    page 101
    94 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112710
    Date :
    1718
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
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