Recherche dans la collection


dans
Filtres
Trouvé dans : Collections et fonds
Fait partie du no MIKAN : 202669
Affichage de 1 - 8 sur 8 résultats filtrés
 :
  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]. Cette sous-série témoigne des litiges intentés par ou contre le gouvernement fédéral
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4477079
    Date :
    1899-1940
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-58-1-F, RG13-C-1
    Correspondance sur les remises de peine [document textuel (microforme)]. L'instrument de recherche 13-16 est une liste de dossier non vérifiée qui covres 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3948458
    Date :
    1914-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-116-0-F, RG13
    Poursuite pénale [document textuel]. La sous-série se compose de documents créés et/ou conservés par Droits d'auteur détenus par la Couronne
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4477075
    Date :
    1867-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-54-4-F, RG13-B
    Dossiers relatifs aux condamnés à mort [document textuel, dessin d'architecture]
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4477074
    Date :
    1867-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-53-2-F, RG13-B-1
    Dossiers cas de condamnés à mort [document textuel]. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4477076
    Date :
    1904-1962
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-56-8-F, RG13-C-1
    Dossiers individuels de remise de peine [document textuel]
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4477078
    Date :
    1888-1954
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-57-X-F, RG13-C-1
    Registre des remises de peine pour les personnes impliquées dans des actes criminels [document textuel]. L'instrument de recherche 13-15 est une liste de 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4477077
    Date :
    1912-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-55-6-F, RG13-B
    Fiches index des dossiers de condamnés à mort [document textuel]
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Date de modification :