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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1890-1899
Fait partie du no MIKAN : 162993
Affichage de 1 - 8 sur 8 résultats filtrés
 :
  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4119668
    Date :
    1898
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2M 890327
    MIKAN 4119668
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4119667
    Date :
    1898-1906
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2M 85603/35
    MIKAN 4119667
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    163022
    Date :
    1870-1893
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-116-2-F, RG2-D, Numéro de volume : 5706
    Documents ayant trait à l'annulation ou à l'amendement des décrets du conseil [document textuel]. La pièce se compose d'un document de 120 pages portant sur 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163020
    Date :
    1867-1973
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-85-6-F, RG2-A-1-c
    Documents inactifs [document textuel]. La sous-série se compose de décrets du conseil inactifs. Le terme " documents inactifs " renvoit aux notes de 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163015
    Date :
    1867-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-84-4-F, RG2-A-1-b
    Documents à l'appui [document textuel]. La sous-série se compose des documents à l'appui pour les décrets du conseil. Le terme " documents à l'appui " a été 
  6. 6
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    162996
    Date :
    1867-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-83-2-F, RG2-A-1-a
    Procès-verbaux, annexes et rapports [document textuel]. La série se compose de procès-verbaux, d'annexes et de rapports créés et conservés par le Bureau du 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163001
    Date :
    1867-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-86-8-F, RG2-A-1-d
    Index et registres [document textuel]. La sous-série se compose de registres indexés qui inscrivent tous les documents, sauf les dépêches présentées au 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4119662
    Date :
    1884-1906
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG2M 78903/81
    MIKAN 4119662
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