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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1870-1879
Fait partie du no MIKAN : 135561

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Archives (3)

Date :

1870-1879 (3)

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    Registres des dépôts de garantie des contractants [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137985
    Date :
    1874-1892
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-266-8-F, RG43-D-II-6
    Registres des dépôts de garantie des contractants [document textuel]. Cette sous-sous-série comprend deux registres précisant le montant des dépôts de 
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    Aucun objet numérique

    Index généraux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135562
    Date :
    [ca. 1820-1900]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-261-9-F, RG43-D-II-1
    Index généraux [document textuel]. Cette sous-sous-série comprend plusieurs index qui renvoient aux transcriptions de contrats, d'actes et de baux décrits 
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    Aucun objet numérique

    Index des matières [documents textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135563
    Date :
    [ca. 1820-1900]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-262-0-F, RG43-D-II-2
    Index des matières [documents textuel]. Cette sous-sous-série comprend des index des contrats, actes et baux classés par sujet chemins de fer, 
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