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Trouvé dans : Collections et fonds
Source : Privé
Fait partie du no MIKAN : 100121
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  1. 1
    folio 47
    4 objet(s) numérique(s)

    Pêche; 1764

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114738
    Date :
    1764, décembre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    Pêche; 1764. Joint à la lettre du 16 décembre 1764 de M. Bretel. [Projet d'arrêt pour la suppression des droits perçus à Paris sur la vente de morue] Compte 
  2. 2
    folio 191
    4 objet(s) numérique(s)

    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive (Français); Pêche concurrente (Anglais)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114630
    Date :
    1765, février, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive 
  3. 3
    folio 101
    3 objet(s) numérique(s)

    1764; Bretel, député de Granville; Négociations avec l'Angleterre; Concurrence et pêche exclusive

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114612
    Date :
    1764, avril, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    1764; Bretel, député de Granville; Négociations avec l'Angleterre; Concurrence et pêche exclusive. [Observation concernant le mémoire du comte de Guerchy 
  6. 6
    folio 81
    7 objet(s) numérique(s)

    1764; Bretel, député de Granville; Négociations avec l'Angleterre; Concurrence et pêche exclusive

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114607
    Date :
    1764, mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    1764; Bretel, député de Granville; Négociations avec l'Angleterre; Concurrence et pêche exclusive. Une copie de ce document est incluse un peu plus loin 
  8. 8
    folio 167
    1 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114577
    Date :
    1787, juin, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-520, F-520
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations
  10. 10
    folio 61
    3 objet(s) numérique(s)

    Pêche; 1765-1766

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114744
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    Pêche; 1765-1766. Projet d'arret pour les morues et huiles françaises qui seront portées aux îles d'Amérique Moyens pour contrer l'introduction et la vente 
  12. 12
    folio 88
    2 objet(s) numérique(s)

    1774; Pêches

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114755
    Date :
    1774, juillet, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    1774; Pêches. [Lettre de M. Bretel à M. de Trudaine] Réitère sa demande d'exemption sur les droits d'entrée et de circulation de la morue sèchée en 
  13. 13
    folio 59
    4 objet(s) numérique(s)

    Pêche; 1765-1766

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114743
    Date :
    [1765]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    Pêche; 1765-1766. Projet d'arret pour l'exemption de tous droits sur les [--------] et le sel et armements pour la pêche de la morue Demande pour inclure le 
  14. 14
    folio 17
    2 objet(s) numérique(s)

    Terre-Neuve; Préliminaires 1699; Antécédents de la question et extraits de Raynal

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114584
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    Terre-Neuve; Préliminaires 1699; Antécédents de la question et extraits de Raynal. Observation applicable au bas de la page 303 du tome 6 de L'Histoire 
  16. 16
    folio 27
    1 objet(s) numérique(s)

    Terre-Neuve; Préliminaires 1699; Antécédents de la question et extraits de Raynal

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114591
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    Terre-Neuve; Préliminaires 1699; Antécédents de la question et extraits de Raynal. Examen de l'appendice britannique No. 10 On suppose que les Français 
  17. 17
    folio 144
    1 objet(s) numérique(s)

    1773; Question de la concurrence et les limites de la pêche

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114697
    Date :
    1773, juin, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-522, F-522
    1773; Question de la concurrence et les limites de la pêche. [Lettre de Gauthier frère à Gauthier frère] Difficulté d'obtenir la liste des bateaux de pêche 
  18. 18
    folio 176
    10 objet(s) numérique(s)

    1774; Échange de la côte litigieuse contre une partie où la pêche serait exclusive et incontestée; Lettre de Garnier

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114708
    Date :
    1774, avril
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : C-9144, F-522
    1774; Échange de la côte litigieuse contre une partie où la pêche serait exclusive et incontestée; Lettre de Garnier. Joint à la lettre du 8 avril 1774 de M 
  19. 19
    folio 63
    16 objet(s) numérique(s)

    Négociation de la Paix d'Utrecht fixant les limites de la pêche des Français et de celles des Anglais

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114460
    Date :
    1721
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-519
    Négociation de la Paix d'Utrecht fixant les limites de la pêche des Français et de celles des Anglais. [Extraits tirés de] Le marchand anglais ou le 
  20. 20
    folio 126
    2 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114559
    Date :
    1775, mai, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-520, F-520
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 5.: 1774-1775; Négociations en Europe; Projet d'échange en vue d'un cantonnement particulier pour la pêche des deux nations
  22. 22
    folio 7
    1 objet(s) numérique(s)

    [Bordereau des pièces annexées à la note du 29 novembre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114441
    Date :
    1876, novembre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : F-519
    [Bordereau des pièces annexées à la note du 29 novembre ...] Accompagne la note du 29 novembre 1876 du Commissaire général, directeur des services 
  23. 23
    folio 193
    1 objet(s) numérique(s)

    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive (Français); Pêche concurrente (Anglais)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114631
    Date :
    1765
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive 
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