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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1800-1809
Fait partie du no MIKAN : 100121

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Archives (14)

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1800-1809 (14)

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  1. 1
    folio 167
    8 objet(s) numérique(s)

    An 10 [1803]; Primes d'encouragements

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114778
    Date :
    [1803, juin]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    An 10 [1803]; Primes d'encouragements. Imprimé similaire au précédent en date de messidor, an X. Arrêté relatif aux primes accordées pour l'encouragement de 
  2. 2
    folio 233
    9 objet(s) numérique(s)

    1802-1814; Limites de la pêche; Pêche sans concurrence

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114722
    Date :
    [1802]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-522, F-522
    1802-1814; Limites de la pêche; Pêche sans concurrence. Joint au mémoire précédent de 1802. [Droits de pêche français selon le Traité de Paris de 1763] 
  3. 3
    folio 162
    6 objet(s) numérique(s)

    An 10 [1803]; Primes d'encouragements

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114777
    Date :
    1803, avril, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    An 10 [1803]; Primes d'encouragements. Imprimé en date de germinal, an X. Arrêté relatif aux primes accordées pour l'encouragement de la pêche de la morue 
  4. 4
    folio 173
    1 objet(s) numérique(s)

    An 10 [1803]; Primes d'encouragements

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114781
    Date :
    [1803, avril, 12]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    An 10 [1803]; Primes d'encouragements. En date du 23 germinal, an X. [Lettre du préfet maritime du premier arrondissement au Ministre de la marine et des 
  5. 5
    folio 176
    1 objet(s) numérique(s)

    An 10 [1803]; Primes d'encouragements

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114783
    Date :
    [1803, avril, 15]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    An 10 [1803]; Primes d'encouragements. En date du 26 germinal, an X. [lettre du vice-amiral, préfet du 4ième arrondissement maritime au Ministre de la 
  6. 6
    folio 55
    6 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 1.: Faits Généraux; Droits des Français dans les pêcheries aux côtes de Terre-Neuve; Résumé de la question à diverses époques; 1712-1802

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114454
    Date :
    [1802]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-519
    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 1.: Faits Généraux; Droits des Français dans les pêcheries aux côtes de Terre-Neuve; Résumé de la question à diverses 
  7. 7
    folio 172
    1 objet(s) numérique(s)

    An 10 [1803]; Primes d'encouragements

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114780
    Date :
    [1803, avril, 08]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    An 10 [1803]; Primes d'encouragements. En date du 19 germinal, an X. [Lettre du Ministre de la marine et des colonies aux préfets maritimes] Lettre 
  8. 8
    folio 174
    1 objet(s) numérique(s)

    An 10 [1803]; Primes d'encouragements

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114782
    Date :
    [1803, avril, 14]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    An 10 [1803]; Primes d'encouragements. En date du 25 germinal, an X. [Lettre du vice-amiral, préfet maritime du 5ième arrondissement au Ministre de la 
  9. 9
    folio 177
    1 objet(s) numérique(s)

    An 10 [1803]; Primes d'encouragements

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114784
    Date :
    [1803, avril, 17]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    An 10 [1803]; Primes d'encouragements. En date du 28 germinal, an X. [Lettre du préfet maritime du 6ième arrondissement au Ministre de la marine et des 
  10. 10
    folio 171
    1 objet(s) numérique(s)

    An 10 [1803]; Primes d'encouragements

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114779
    Date :
    [1803, avril, 08]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    An 10 [1803]; Primes d'encouragements. En date du 19 germinal, an X. [Lettre du Ministre de la marine et des colonies au préfet colonial] Lui fait parvenir 
  11. 11
    folio 230
    6 objet(s) numérique(s)

    1802-1814; Limites de la pêche; Pêche sans concurrence

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114721
    Date :
    [1802]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-522, F-522
    1802-1814; Limites de la pêche; Pêche sans concurrence. Porte en marge la date de référence de l'an X [1802]. Pêche de la morue [mémoire] Survol historique 
  12. 12
    folio 161
    1 objet(s) numérique(s)

    An 10 [1803]; Primes d'encouragements

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114776
    Date :
    [1803, été]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    An 10 [1803]; Primes d'encouragements. [Bureau des Ports] Les fonds (15 000 livres) destinés à la colonie de Saint-Pierre et Miquelon sont arrivés au port 
  13. 13
    folio 238
    3 objet(s) numérique(s)

    1802-1814; Limites de la pêche; Pêche sans concurrence

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114723
    Date :
    1802
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-522, F-522
    1802-1814; Limites de la pêche; Pêche sans concurrence. Joint au mémoire précédent de 1802. Essai sur les arrangements qui pourraient être pris dans le 
  14. 14
    folio 226
    8 objet(s) numérique(s)

    1802-1814; Limites de la pêche; Pêche sans concurrence

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114720
    Date :
    [1802]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-522, F-522
    1802-1814; Limites de la pêche; Pêche sans concurrence. Fait référence dans le document à la date du 4 Germinal de l'an X. [mars 1802]
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