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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    777
    Date :
    1950-1992
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R773-9-X-F, RG111-I
    Sous-fonds Bureau de recherche sur les traitements [document textuel (certaine microforme)]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    679
    Date :
    [1965-1968]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1183-15-9-F, RG36-32
    Sous-fonds Comité d'enquête sur l'organisation et le travail de la Commission canadienne des pensions [document textuel]
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    419
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-21-2-F, RG2-C3
    Sous-fonds Équipe spécialisée en relations de travail [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche indique les 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    424
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-31-5-F, RG2-C3
    Sous-fonds Groupe de travail sur les conflits d'intérets [document textuel]. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche indique les 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    428
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-38-8-F, RG2-C3
    Sous-fonds Groupe de travail sur l'information gouvernementale [document textuel, document sonore]. Droits d'auteur détenus par la Couronne
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