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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1940-1949
No d'instrument de recherche : MSS2355

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Archives (9)

Date :

1940-1949 (9)

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    [Lettres patentes confirmant un traité entre les commissaires du roi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565543
    Date :
    10 janvier 1744
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes confirmant un traité entre les commissaires du roi ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes confirmant un 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi formant le régiment de dragon du roi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565548
    Date :
    24 janvier 1744
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi formant le régiment de dragon du roi ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi formant le régiment de dragon 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi portant augmentation de deux conseils dans la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565546
    Date :
    14 janvier 1744
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi portant augmentation de deux conseils dans la ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi portant 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi renvoyant par devant M. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565542
    Date :
    3 janvier 1744
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi renvoyant par devant M. ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi renvoyant par 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi pour la formation d'un régiment d'infanterie composé ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565549
    Date :
    30 janvier 1744
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi pour la formation d'un régiment d'infanterie composé ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi pour la 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant règlement pour l'exploitation ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565547
    Date :
    14 janvier 1744
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant règlement pour l'exploitation ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant aux fabricants de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565545
    Date :
    12 janvier 1744
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant aux fabricants de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi portant création de troupes légères tant à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565541
    Date :
    1er janvier 1744
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi portant création de troupes légères tant à ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi portant création de 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi portant attribution au bailliage de Versailles, de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565544
    Date :
    12 janvier 1744
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi portant attribution au bailliage de Versailles, de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi portant 
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