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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1760-1769
No d'instrument de recherche : MSS2355
Affichage de 1 - 25 sur 2 270 résultats filtrés
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  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574952
    Date :
    15 mai 1768
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi pour remettre le régiment de Lamballe sous ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi pour remettre le 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573029
    Date :
    3 février 1760
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi portant établissement d'un vingtième ou sol pour ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi portant 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573216
    Date :
    23 août 1760
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi maintenant le sieur Fels ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi maintenant le 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574135
    Date :
    1er août 1764
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi en interprétation de celle du 20 mars ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi en interprétation de celle du 
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574987
    Date :
    12 juillet 1768
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes du roi prescrivant la manière dont il sera ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes du roi prescrivant la 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574573
    Date :
    11 août 1766
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant l'emploi des gages ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574798
    Date :
    20 août 1767
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi dispensant, à compter de l'année 1768, les ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi dispensant, 
  8. 8
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573123
    Date :
    13 mai 1760
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une ordonnance rendue ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une 
  9. 9
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573119
    Date :
    6 mai 1760
    Source :
    Privé
    [Paris. Imprimerie Lamesle. ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt contradictoire du Conseil d'État du Roi cassant un arrêt de la Cour 
  10. 10
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574188
    Date :
    novembre 1764
    Source :
    Privé
    [Édit du roi concernant la société des Jésuites. ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du roi concernant la société des Jésuites. Paris
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574940
    Date :
    mai 1768
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes du roi en forme d'édit portant règlement pour ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes du roi en forme d'édit 
  12. 12
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574963
    Date :
    13 juin 1768
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant et annulant un ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant et 
  13. 13
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573131
    Date :
    24 mai 1760
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les habitants et ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant 
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574647
    Date :
    15 décembre 1766
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi concernant le paiement des inval ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi concernant le paiement des 
  15. 15
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573742
    Date :
    30 septembre 1762
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi réglant le nombre de ses troupes d'infanterie ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi réglant le nombre de 
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575191
    Date :
    9 juillet 1769
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les reconnaissances non ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  17. 17
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574540
    Date :
    juillet 1766
    Source :
    Privé
    [Édit du roi concernant les privilèges d'exemption ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du roi concernant les privilèges d'exemption de 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574917
    Date :
    5 mars 1768
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour du parlement autorisant les huissiers des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour du parlement autorisant les 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575254
    Date :
    24 novembre 1769
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes du roi qui confirment l'acquisition faite de divers ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes du roi qui 
  20. 20
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573154
    Date :
    21 juin 1760
    Source :
    Privé
    [Arrêt contradictoire de la Cour des monnaies faisant défense au ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt contradictoire de la Cour des 
  21. 21
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574668
    Date :
    19 janvier 1767
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant ceux qui signeront ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant ceux 
  22. 22
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574176
    Date :
    14 septembre 1764
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi concernant les officiers de la M ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi concernant les officiers de la 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574422
    Date :
    12 décembre 1765
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'imposition d'un nouveau ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  24. 24
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574171
    Date :
    7 septembre 1764
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que dans six ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que dans 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575210
    Date :
    10 août 1769
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi pour remettre à quinze hommes montés les ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi pour remettre à quinze 
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