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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1750-1759
No d'instrument de recherche : MSS2355
Affichage de 1 - 25 sur 2 063 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571978
    Date :
    18 mai 1756
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant règlement général concernant ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572493
    Date :
    11 juillet 1758
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant jusqu'au 1er octobre ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572000
    Date :
    22 juin 1756
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Chambre des comptes ordonnant qu'à l'avenir et ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Chambre des comptes ordonnant 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572984
    Date :
    18 décembre 1759
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant aux propriétaires des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572160
    Date :
    25 mars 1757
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi portant création de deux régimen ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi portant création de deux régiments 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571682
    Date :
    2 avril 1754
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant le sieur Bessiere ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant le 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572361
    Date :
    31 janvier 1758
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui, sans s'arrêter à ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi qui, sans s'arrêter 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571278
    Date :
    10 septembre 1751
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi concernant les compagnies de bas-officiers de l'Hôtel ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi concernant 
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572973
    Date :
    12 décembre 1759
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi concernant les novices qui s'embarqueront sur les ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi concernant les 
  10. 10
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571148
    Date :
    22 décembre 1750
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les laines ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que 
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572876
    Date :
    16 septembre 1759
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes du roi concernant l'emprunt d'un million de livres ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes du roi concernant 
  12. 12
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572106
    Date :
    1757
    Source :
    Privé
    [Tarif des réductions en effets pour servir aux gardes-magasins des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Tarif des réductions en effets pour 
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571377
    Date :
    9 mai 1752
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi établissant des précautions pour ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571326
    Date :
    30 décembre 1751
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi pour l'établissement d'une masse sur la somme ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi pour l'établissement 
  15. 15
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572110
    Date :
    14 janvier 1757
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les registres ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que 
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572015
    Date :
    13 juillet 1756
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi jugeant que le fermier ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi jugeant que le 
  17. 17
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572457
    Date :
    2 juin 1758
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour des aides en forme de règlement ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour des aides en forme de règlement qui 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571917
    Date :
    20 décembre 1755
    Source :
    Privé
    [Arrêt des Conseil d'État du Roi cassant une sentence du ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt des Conseil d'État du Roi cassant une 
  19. 19
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572118
    Date :
    25 janvier 1757
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de l'article ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571074
    Date :
    10 juillet 1750
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de la ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant 
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572589
    Date :
    10 décembre 1758
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi portant établissement des droits à percevoir pendant ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi portant 
  22. 22
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571364
    Date :
    28 mars 1752
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déclarant sujets aux droits ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi déclarant 
  23. 23
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571540
    Date :
    31 août 1751, 4 avril 1752 et 6 février 1753
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi, le premier du 31 ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi, le premier du 31 août 
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571498
    Date :
    14 novembre 1752
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil portant règlement général pour le contrôle des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil portant règlement 
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572335
    Date :
    décembre 1757
    Source :
    Privé
    [Dixième loterie. Compagnie des Indes. Liste ordinale des numéros des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Dixième loterie
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