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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1740-1749
No d'instrument de recherche : MSS2355
Affichage de 1 - 25 sur 2 099 résultats filtrés
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant un trésorier et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570820
    Date :
    20 mai 1749
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant un trésorier et ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant un 
  2. 2
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    [Arrêt de la Cour des monnaies enjoignant aux officiers des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570246
    Date :
    21 janvier 1747
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour des monnaies enjoignant aux officiers des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour des monnaies enjoignant aux 
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi continuant pendant les six ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565483
    Date :
    15 octobre 1743
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi continuant pendant les six ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi continuant 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie hors ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565681
    Date :
    10 octobre 1744
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie hors ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la 
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    [Ordonnance du roi portant règlement sur le traitement du régiment ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564842
    Date :
    15 mai 1740
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi portant règlement sur le traitement du régiment ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi portant règlement 
  6. 6
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    [Ordonnance du roi portant qu'aucun officier, marinier et matelot ne ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570126
    Date :
    28 juillet 1746
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi portant qu'aucun officier, marinier et matelot ne ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi portant qu'aucun 
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    [Déclaration du roi accordant l'hérédité aux notaires procureurs et huissiers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565512
    Date :
    3 décembre 1743
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi accordant l'hérédité aux notaires procureurs et huissiers ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document
  8. 8
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'en payant par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565301
    Date :
    13 février 1742
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'en payant par ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant 
  9. 9
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    [Lettres patentes portant évocation en faveur des abbé et religieux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564850
    Date :
    25 mai 1740
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes portant évocation en faveur des abbé et religieux ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes portant évocation 
  10. 10
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi condamnant le sieur Roques ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565492
    Date :
    29 octobre 1743
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi condamnant le sieur Roques ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi condamnant le 
  11. 11
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant la police et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565335
    Date :
    24 avril 1742
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant la police et ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant la 
  12. 12
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    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides de Paris infirmant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570791
    Date :
    22 avril 1749
    Source :
    Privé
    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides de Paris infirmant ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt contradictoire de la Cour des aides 
  13. 13
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    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides infirmant une sentence ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565755
    Date :
    16 mars 1745
    Source :
    Privé
    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides infirmant une sentence ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt contradictoire de la Cour des 
  14. 14
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant règlement provisoire au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564945
    Date :
    22 novembre 1740
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant règlement provisoire au ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi portant 
  15. 15
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant l'entrée dans le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565002
    Date :
    31 janvier 1741
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant l'entrée dans le ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant 
  16. 16
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    [Ordonnance du roi réglant le rang que les milices doivent ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565189
    Date :
    1 juillet 1742
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi réglant le rang que les milices doivent ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi réglant le rang que les 
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    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides infirmant une sentence ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570223
    Date :
    9 décembre 1746
    Source :
    Privé
    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides infirmant une sentence ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt contradictoire de la Cour des 
  18. 18
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi au sujet des gardes-minutes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570618
    Date :
    7 septembre 1748
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi au sujet des gardes-minutes ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi au sujet des 
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    [Ordonnance du roi portant augmentation dans le régiment d'infanterie de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570512
    Date :
    2 mars 1748
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi portant augmentation dans le régiment d'infanterie de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi portant 
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant que les conducteurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570205
    Date :
    15 novembre 1746
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant que les conducteurs ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi portant que 
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prescrivant les formalités à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570247
    Date :
    22 janvier 1747
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prescrivant les formalités à ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi prescrivant 
  22. 22
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    [Arrêt du Conseil du Roi ordonnant que par provision, et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570438
    Date :
    27 octobre 1747
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil du Roi ordonnant que par provision, et ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil du Roi ordonnant que par 
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    [Jugement des commissaires généraux établis pour la vérification des droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564872
    Date :
    25 juin 1740
    Source :
    Privé
    [Jugement des commissaires généraux établis pour la vérification des droits ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant le droit de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570778
    Date :
    1er avril 1749
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant le droit de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant le 
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    [Ordonnance du roi portant règlement sur les décomptes de l'infanterie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565471
    Date :
    1er octobre 1743
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi portant règlement sur les décomptes de l'infanterie ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi portant 
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