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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1700-1709
No d'instrument de recherche : MSS2355
Affichage de 1 - 25 sur 108 résultats filtrés
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  1. 1
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    [Ordonnance du roi portant défense de faire commerce sur les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556816
    Date :
    20 octobre 1706
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi portant défense de faire commerce sur les ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, vol
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Décret du roi d'Espagne portant permission aux capitaines des vaisseaux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556793
    Date :
    13 avril 1704
    Source :
    Privé
    [Décret du roi d'Espagne portant permission aux capitaines des vaisseaux ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Décret du roi d'Espagne portant 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Règlement et privilèges des juges baillifs des eau ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556859
    Date :
    14 mars 1702
    Source :
    Privé
    [Règlement et privilèges des juges baillifs des eau ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Règlement et privilèges des juges baillifs des eaux 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant règlement sur les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556786
    Date :
    24 mars 1703
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant règlement sur les ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, vol
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi révoquant les commissions ci-devant données pour exercer ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556792
    Date :
    avril 1704
    Source :
    Privé
    [Édit du roi révoquant les commissions ci-devant données pour exercer ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Provisions de professeur de mathématique et d'hydrographie aux Martigues pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556842
    Date :
    20 octobre 1700
    Source :
    Privé
    [Provisions de professeur de mathématique et d'hydrographie aux Martigues pour ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil concernant les droits des amiraux de France ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556846
    Date :
    30 mai 1701
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil concernant les droits des amiraux de France ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, vol
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi accordant aux pêcheurs de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556835
    Date :
    25 février 1700
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi accordant aux pêcheurs de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, vol
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil ordonnant l'établissement d'une Chambre de commerce en ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556848
    Date :
    30 août 1701
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil ordonnant l'établissement d'une Chambre de commerce en ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil ordonnant 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Liberté de la pêche dans toute l'étendue du canal ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556829
    Date :
    12 novembre 1708
    Source :
    Privé
    [Liberté de la pêche dans toute l'étendue du canal ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Liberté de la pêche dans toute l'étendue du canal 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi pour la liberté de la pêche du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556826
    Date :
    28 juin 1708
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi pour la liberté de la pêche du ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, vol. 44, no 18
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que par le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556850
    Date :
    6 septembre 1701
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que par le ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que par le 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi portant peine de mort contre les flibustiers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556840
    Date :
    28 juillet 1700
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi portant peine de mort contre les flibustiers ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, vol
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Règlement de la ville de Calais pour la harengaiso ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556852
    Date :
    14 novembre 1701
    Source :
    Privé
    [Règlement de la ville de Calais pour la harengaiso ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Règlement de la ville de Calais pour la harengaison
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant ce qui sera ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556866
    Date :
    19 août 1702
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant ce qui sera ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant ce qui 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes de réunion à la terre de Doudeauville d'une ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556812
    Date :
    février 1707
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes de réunion à la terre de Doudeauville d'une ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes de réunion à la terre de 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant union de la Chambre des comptes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556804
    Date :
    octobre 1705
    Source :
    Privé
    [Édit du roi portant union de la Chambre des comptes ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du roi portant union de la Chambre des comptes 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Édit du Roi portant création et établissement de deux cents ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556869
    Date :
    novembre 1702
    Source :
    Privé
    [Édit du Roi portant création et établissement de deux cents ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du Roi portant création et 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant création de deux chevaliers d'honneur en ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556863
    Date :
    juillet 1702
    Source :
    Privé
    [Édit du roi portant création de deux chevaliers d'honneur en ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du roi portant création de deux 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du parlement de Bretagne rendu au profit des officiers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556794
    Date :
    12 avril 1704
    Source :
    Privé
    [Arrêt du parlement de Bretagne rendu au profit des officiers ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du parlement de Bretagne rendu au 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil ordonnant que les habitants de la ville ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556789
    Date :
    10 juillet 1703
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil ordonnant que les habitants de la ville ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, vol
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant création de vingt capitaines généraux, vingt ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556800
    Date :
    juillet 1707
    Source :
    Privé
    [Édit du roi portant création de vingt capitaines généraux, vingt ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, vol
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'il sera fait ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556868
    Date :
    22 août 1702
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'il sera fait ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'il 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant règlement sur l'entrée ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556849
    Date :
    6 septembre 1701
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant règlement sur l'entrée ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi portant 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi révoquant les commissions d'inspecteurs généraux de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556791
    Date :
    avril 1704
    Source :
    Privé
    [Édit du roi révoquant les commissions d'inspecteurs généraux de la ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, 
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