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Trouvé dans : Collections et fonds
No d'instrument de recherche : MSS2355
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    [Edit du roi portant suppression des communautés d'Arts et Métiers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578003
    Date :
    mai 1779
    Source :
    Privé
    [Edit du roi portant suppression des communautés d'Arts et Métiers ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Edit du roi portant suppression des 
  2. 2
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    [Arrêt de la Cour de parlement faisant défense à toutes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2578096
    Date :
    10 août 1779
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour de parlement faisant défense à toutes ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour de parlement faisant défense à 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi pour remettre le régiment de Lamballe sous ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574952
    Date :
    15 mai 1768
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi pour remettre le régiment de Lamballe sous ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi pour remettre le 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Extrait des registres du Parlement faisant défense à tous garçons ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577646
    Date :
    20 février 1778
    Source :
    Privé
    [Extrait des registres du Parlement faisant défense à tous garçons ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Extrait des registres du Parlement 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi continuant pendant les six ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565483
    Date :
    15 octobre 1743
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi continuant pendant les six ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi continuant 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant le sieur Charles ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562309
    Date :
    21 octobre 1730
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant le sieur Charles ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant le 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant les administrateurs de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577098
    Date :
    10 mai 1776
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant les administrateurs de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'en payant par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563379
    Date :
    25 mai 1734
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'en payant par ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi pour assurer dans les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560704
    Date :
    11 juillet 1725
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi pour assurer dans les ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi pour assurer dans 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi portant peine de galères contre ceux de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556781
    Date :
    13 septembre 1699
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi portant peine de galères contre ceux de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi portant peine de galères 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour des monnaies faisant défense à toutes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572543
    Date :
    20 septembre 1758
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour des monnaies faisant défense à toutes ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour des monnaies faisant défense à 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi concernant l'habillement des maréchaussées et l'emploi des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572061
    Date :
    10 octobre 1756
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi concernant l'habillement des maréchaussées et l'emploi des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les procédures ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574464
    Date :
    22 mars 1766
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les procédures ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi condamnant le sieur Roques ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565492
    Date :
    29 octobre 1743
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi condamnant le sieur Roques ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi condamnant le 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant suppression des officiers établis sur les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580566
    Date :
    septembre 1719
    Source :
    Privé
    [Édit du roi portant suppression des officiers établis sur les ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. L'ordre numérique des folios, 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi pour l'établissement d'un commissaire général et de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572173
    Date :
    6 avril 1757
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi pour l'établissement d'un commissaire général et de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576287
    Date :
    15 mai 1773
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui, en interprétant le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571963
    Date :
    6 avril 1756
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui, en interprétant le ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi qui, 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Procès-verbal de la séance tenue à la Chambre des comptes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577050
    Date :
    19 mars 1776
    Source :
    Privé
    [Procès-verbal de la séance tenue à la Chambre des comptes ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Procès-verbal de la séance tenue à la Chambre 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant règlement sur l'exploitation, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2577450
    Date :
    4 juillet 1777
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant règlement sur l'exploitation, ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Délibération concernant la découverte des droits seigneuriaux casuels échus dans ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572468
    Date :
    14 juin 1758
    Source :
    Privé
    [Délibération concernant la découverte des droits seigneuriaux casuels échus dans ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant pendant le bail ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571149
    Date :
    22 décembre 1750
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant pendant le bail ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant modération des droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2581088
    Date :
    11 septembre 1721
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant modération des droits ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi portant 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant le droit de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570778
    Date :
    1er avril 1749
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant le droit de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant le 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les louis ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557602
    Date :
    30 janvier 1717
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les louis ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les 
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