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Trouvé dans : Collections et fonds
Consultables en ligne : Oui
Date : 1760-1769
No d'instrument de recherche : MSS0856
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  1. 276
    folio 473
    42 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire concernant "les fraudes qui ont engraissé une grande quantité ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073392
    Date :
    [1760]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 104, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-104
    [Mémoire concernant "les fraudes qui ont engraissé une grande quantité ...] Mémoire concernant "les fraudes qui ont engraissé une grande quantité de 
  2. 277
    folio 96
    2 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Vaudreuil de Cavagnial au ministre - a établi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073442
    Date :
    1760, juin, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-105
    [Lettre de Vaudreuil de Cavagnial au ministre - a établi ...] Lettre de Vaudreuil de Cavagnial au ministre - a établi des vigies au bas du fleuve pour 
  3. 278
    folio 571
    7 objet(s) numérique(s)

    ["Mémoire sur la saisie faite par les Anglais, le 18 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3076108
    Date :
    1766
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-127
    ["Mémoire sur la saisie faite par les Anglais, le 18 ...] "Mémoire sur la saisie faite par les Anglais, le 18 août 1765, du navire le Montaran, capitaine le 
  4. 279
    pagepage titre
    66 objet(s) numérique(s)

    [Jugement rendu par la commission du Châtelet de Paris dans ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3076116
    Date :
    1761-1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-127
    [Jugement rendu par la commission du Châtelet de Paris dans ...] Jugement rendu par la commission du Châtelet de Paris dans l'Affaire du Canada (suivi des 
  5. 280
    folio 517
    3 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil d'État du roi portant que la créance ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073596
    Date :
    [ca 1765]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-105
    [Arrêt du Conseil d'État du roi portant que la créance ...] Arrêt du Conseil d'État du roi portant que la créance des sieurs Barthélemy et Tropez Martin 
  6. 281
    folio 512
    4 objet(s) numérique(s)

    [Réplique à la réponse qu'a faite la cour de France ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073595
    Date :
    1764, décembre, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-105
    [Réplique à la réponse qu'a faite la cour de France ...] Réplique à la réponse qu'a faite la cour de France au mémoire remis par l'ambassadeur Hertfort le 7 
  7. 282
    folio 134
    2 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Vaudreuil de Cavagnial au ministre - demande à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073465
    Date :
    1760, juin, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-105
    [Lettre de Vaudreuil de Cavagnial au ministre - demande à ...] Lettre de Vaudreuil de Cavagnial au ministre - demande à François-Gabriel d'Angeac "de faire 
  8. 283
    folio 556
    2 objet(s) numérique(s)

    ["Arrêt du Conseil d'État du roi qui fixe définitivement les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073607
    Date :
    1766, décembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : F-105
    ["Arrêt du Conseil d'État du roi qui fixe définitivement les ...] "Arrêt du Conseil d'État du roi qui fixe définitivement les termes de la liquidation des 
  9. 284
    folio 60
    2 objet(s) numérique(s)

    [Copie d'une lettre de Jean Dugas à l'abbé Jean Manach ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073418
    Date :
    1760, février, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-105
    [Copie d'une lettre de Jean Dugas à l'abbé Jean Manach ...] Copie d'une lettre de Jean Dugas à l'abbé Jean Manach - observations à propos de l'accord conclu 
  10. 285
    folio 577
    5 objet(s) numérique(s)

    ["Mémoire à présenter à Monseigneur le duc de Praslin, ministre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073619
    Date :
    [1767]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : F-105
    ["Mémoire à présenter à Monseigneur le duc de Praslin, ministre ...] "Mémoire à présenter à Monseigneur le duc de Praslin, ministre secrétaire d'État de la 
  11. 286
    folio 176
    3 objet(s) numérique(s)

    ["Réponse aux observations du préposé à la liquidation du papier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073953
    Date :
    1766
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-108
    ["Réponse aux observations du préposé à la liquidation du papier ...] "Réponse aux observations du préposé à la liquidation du papier de Canada" (même 
  12. 287
    folio 532
    1 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire du baron de Longueuil au duc de Praslin - ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073605
    Date :
    1766, novembre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-105
    [Mémoire du baron de Longueuil au duc de Praslin - ...] Mémoire du baron de Longueuil au duc de Praslin - "n'ayant point trouvé à vendre ses possessions (au 
  13. 288
    folio 401
    5 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire adressé à lord Stanley, diplomate britannique, par l'abbé de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3070851
    Date :
    1761
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 87/3/X2, Numéro de bobine de microfilm : C-2397, F-87, F-87
    [Mémoire adressé à lord Stanley, diplomate britannique, par l'abbé de ...] Mémoire adressé à lord Stanley, diplomate britannique, par l'abbé de l'Isle-Dieu, 
  14. 289
    folio 124
    2 objet(s) numérique(s)

    [Requête (prière) de Vaudreuil de Cavagnial à François Bigot - ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073457
    Date :
    1760, mars, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-105
    [Requête (prière) de Vaudreuil de Cavagnial à François Bigot - ...] Requête (prière) de Vaudreuil de Cavagnial à François Bigot - prie l'intendant de faire 
  15. 290
    folio 185
    2 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Fontanieu (au duc de Praslin) - la commission ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073960
    Date :
    1766, octobre, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-108
    [Lettre de Fontanieu (au duc de Praslin) - la commission ...] Lettre de Fontanieu (au duc de Praslin) - la commission ne discontinuera pas la liquidation 
  16. 291
    folio 186
    10 objet(s) numérique(s)

    [Copie des instructions de Vaudreuil de Cavagnial à Lévis qui ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073491
    Date :
    1760, avril, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-105
    [Copie des instructions de Vaudreuil de Cavagnial à Lévis qui ...] Copie des instructions de Vaudreuil de Cavagnial à Lévis qui s'en va assiéger Québec - le 
  17. 292
    folio 88
    2 objet(s) numérique(s)

    [Copie d'une lettre de Murray à Lévis - "ce qui ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073434
    Date :
    1760
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-105
    [Copie d'une lettre de Murray à Lévis - "ce qui ...] Copie d'une lettre de Murray à Lévis - "ce qui est arrivé cet hiver aux prisonniers français a été 
  18. 293
    folio 154
    2 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Vaudreuil de Cavagnial et Bigot au ministre - ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073475
    Date :
    1760, août, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-105
    [Lettre de Vaudreuil de Cavagnial et Bigot au ministre - ...] Lettre de Vaudreuil de Cavagnial et Bigot au ministre - envoient en France, pour porter leurs 
  19. 294
    folio 560
    1 objet(s) numérique(s)

    ["Note de quelques sommes dues au séquestre du Canada au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073610
    Date :
    1766, janvier, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-105
    ["Note de quelques sommes dues au séquestre du Canada au ...] "Note de quelques sommes dues au séquestre du Canada au 24 janvier 1766" (sommes dues à 
  20. 295
    folio 181
    2 objet(s) numérique(s)

    [Copie d'une lettre du duc de Praslin à Fontanieu - ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073956
    Date :
    1766, juillet, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-108
    [Copie d'une lettre du duc de Praslin à Fontanieu - ...] Copie d'une lettre du duc de Praslin à Fontanieu - ne répondra pas à ses objections contre les 
  21. 296
    folio 63
    50 objet(s) numérique(s)

    ["État des déclarations des papiers du Canada qui ont été ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073912
    Date :
    1763, mai, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-108, F-108
    ["État des déclarations des papiers du Canada qui ont été ...] "État des déclarations des papiers du Canada qui ont été fournies, en conséquence de l'arrêt 
  22. 297
    folio 205
    13 objet(s) numérique(s)

    [Lettre du contrôleur Carlier au ministre au sujet des difficultés ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073495
    Date :
    1760, décembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-105
    [Lettre du contrôleur Carlier au ministre au sujet des difficultés ...] Lettre du contrôleur Carlier au ministre au sujet des difficultés que lui font 
  23. 298
    folio 564
    5 objet(s) numérique(s)

    ["État des sommes qui ont été portées au séquestre à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073613
    Date :
    [1765-1766]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : F-105
    ["État des sommes qui ont été portées au séquestre à ...] "État des sommes qui ont été portées au séquestre à cause des restitutions
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