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Trouvé dans : Collections et fonds
Consultables en ligne : Oui
Date : 1679
No d'instrument de recherche : MSS0856
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  1. 1
    [Extrait des registres du Conseil souverain - enregistrement de l'ordonnance ...] 1679, octobre, 16
    2 objet(s) numérique(s)

    [Extrait des registres du Conseil souverain - enregistrement de l'ordonnance ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318563
    Date :
    1679, octobre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    [Extrait des registres du Conseil souverain - enregistrement de l'ordonnance ...] Extrait des registres du Conseil souverain - enregistrement de 
  2. 2
    [Édit du roi concernant l'administration de la justice au Canada ...] 1679, juin
    12 objet(s) numérique(s)

    [Édit du roi concernant l'administration de la justice au Canada ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318558
    Date :
    1679, juin
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    [Édit du roi concernant l'administration de la justice au Canada ...] Édit du roi concernant l'administration de la justice au Canada - confirme le 
  3. 3
    [Lettre de Frontenac au ministre - difficultés suscitées par Duchesneau ...] 1679, novembre, 06
    7 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Frontenac au ministre - difficultés suscitées par Duchesneau ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3037273
    Date :
    1679, novembre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    [Lettre de Frontenac au ministre - difficultés suscitées par Duchesneau ...] Lettre de Frontenac au ministre - difficultés suscitées par Duchesneau lors de 
  4. 4
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Série C11A. Correspondance générale; Canada [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100114
    Date :
    1540-1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-4-2-F, MG1-C11A
    Série C11A. Correspondance générale; Canada [document textuel (surtout des microformes)]. Administration militaire Chantiers navals Canada Tadoussac 
  5. 5
    [Concession de l'île Belle-Ile, de l'îlet aux Boeufs et des ...] 1679, juin, 10
    3 objet(s) numérique(s)

    [Concession de l'île Belle-Ile, de l'îlet aux Boeufs et des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318561
    Date :
    1679, juin, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    [Concession de l'île Belle-Ile, de l'îlet aux Boeufs et des ...] Concession de l'île Belle-Ile, de l'îlet aux Boeufs et des îlets adjacents par Robert 
  6. 6
    ["Projet que demande Sa Majesté pour l'établissement des manufactures en ...] (1679)
    4 objet(s) numérique(s)

    ["Projet que demande Sa Majesté pour l'établissement des manufactures en ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318562
    Date :
    (1679)
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    ["Projet que demande Sa Majesté pour l'établissement des manufactures en ...] "Projet que demande Sa Majesté pour l'établissement des manufactures en 
  7. 7
    [Arrêt du Conseil d'État du roi pour le retranchement des ...] 1679, mai, 09
    6 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil d'État du roi pour le retranchement des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318555
    Date :
    1679, mai, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    [Arrêt du Conseil d'État du roi pour le retranchement des ...] Arrêt du Conseil d'État du roi pour le retranchement des terres non défrichées - les terres 
  8. 8
    ["Arrêt de remontrance faite par le Conseil souverain sur l'édit ...] 1679, octobre, 23
    2 objet(s) numérique(s)

    ["Arrêt de remontrance faite par le Conseil souverain sur l'édit ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318565
    Date :
    1679, octobre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    ["Arrêt de remontrance faite par le Conseil souverain sur l'édit ...] "Arrêt de remontrance faite par le Conseil souverain sur l'édit de juin 1679 portant 
  9. 9
    [Extraits des registres du Conseil souverain contenant les réceptions au ...] 1663-1712
    33 objet(s) numérique(s)

    [Extraits des registres du Conseil souverain contenant les réceptions au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318419
    Date :
    1663-1712
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 2/1--2/2, Numéro de bobine de microfilm : F-2
    [Extraits des registres du Conseil souverain contenant les réceptions au ...] Le folio 82v n'a pas été microfilmé ni numérisé. Extraits des registres du 
  10. 10
    [Lettre de Denis-Joseph de Ruette d'Auteuil au ministre - pour ...] 1679, novembre, 10
    16 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Denis-Joseph de Ruette d'Auteuil au ministre - pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318550
    Date :
    1679, novembre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    [Lettre de Denis-Joseph de Ruette d'Auteuil au ministre - pour ...] Lettre de Denis-Joseph de Ruette d'Auteuil au ministre - pour ne point contrevenir à la 
  11. 11
    [Lettre de Frontenac au ministre - explique son différend avec ...] 1679, octobre, 09
    6 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Frontenac au ministre - explique son différend avec ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3037272
    Date :
    1679, octobre, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    [Lettre de Frontenac au ministre - explique son différend avec ...] Lettre de Frontenac au ministre - explique son différend avec Duchesneau et les membres 
  12. 12
    [Ordonnance du roi portant défense aux gouverneurs particuliers d'emprisonner les ...] 1679, mai, 07
    2 objet(s) numérique(s)

    [Ordonnance du roi portant défense aux gouverneurs particuliers d'emprisonner les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318559
    Date :
    1679, mai, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    [Ordonnance du roi portant défense aux gouverneurs particuliers d'emprisonner les ...] Ordonnance du roi portant défense aux gouverneurs particuliers 
  13. 13
    [Extraits d'une lettre de Frontenac au roi (voir la lettre ...] 1679, novembre, 06
    2 objet(s) numérique(s)

    [Extraits d'une lettre de Frontenac au roi (voir la lettre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318547
    Date :
    1679, novembre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    [Extraits d'une lettre de Frontenac au roi (voir la lettre ...] Extraits d'une lettre de Frontenac au roi (voir la lettre originale aux folios 12-16v)
  14. 14
    [Édit du roi entérinant en partie le règlement du Conseil ...] 1679
    5 objet(s) numérique(s)

    [Édit du roi entérinant en partie le règlement du Conseil ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318544
    Date :
    1679
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-4
    [Édit du roi entérinant en partie le règlement du Conseil ...] Édit du roi entérinant en partie le règlement du Conseil souverain du 7 novembre 1678 qui 
  15. 15
    [Extrait des registres du Conseil souverain - ordre d'enregistrer au ...] 1679, octobre, 23
    5 objet(s) numérique(s)

    [Extrait des registres du Conseil souverain - ordre d'enregistrer au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318564
    Date :
    1679, octobre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    [Extrait des registres du Conseil souverain - ordre d'enregistrer au ...] Extrait des registres du Conseil souverain - ordre d'enregistrer au greffe l'édit 
  16. 16
    [Ordonnance du roi défendant à ceux qui obtiennent des congés ...] 1679, mai, 24
    1 objet(s) numérique(s)

    [Ordonnance du roi défendant à ceux qui obtiennent des congés ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318557
    Date :
    1679, mai, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    [Ordonnance du roi défendant à ceux qui obtiennent des congés ...] Ordonnance du roi défendant à ceux qui obtiennent des congés pour la chasse "de porter ni 
  17. 17
    [Extraits d'arrêts du Conseil supérieur concernant les engagés qui quittent ...] 1663, 1716
    4 objet(s) numérique(s)

    [Extraits d'arrêts du Conseil supérieur concernant les engagés qui quittent ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318416
    Date :
    1663, 1716
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-2
    [Extraits d'arrêts du Conseil supérieur concernant les engagés qui quittent ...] Extraits d'arrêts du Conseil supérieur concernant les engagés qui quittent 
  18. 18
    [Ordonnance du roi portant défense aux gouverneurs particuliers "de faire ...] 1679, mai, 07
    2 objet(s) numérique(s)

    [Ordonnance du roi portant défense aux gouverneurs particuliers "de faire ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318554
    Date :
    1679, mai, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    [Ordonnance du roi portant défense aux gouverneurs particuliers "de faire ...] Ordonnance du roi portant défense aux gouverneurs particuliers "de faire 
  19. 19
    folio 13v
    2 objet(s) numérique(s)

    ["Fonds faits pour les dépenses de Canada et des îles ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3074321
    Date :
    [1679]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-113
    ["Fonds faits pour les dépenses de Canada et des îles ...] "Fonds faits pour les dépenses de Canada et des îles de l'Amérique" - appointements de Frontenac, 
  20. 20
    [Extrait des registres du Conseil souverain - ordre d'enregistrer l'arrêt ...] 1679, octobre, 31
    3 objet(s) numérique(s)

    [Extrait des registres du Conseil souverain - ordre d'enregistrer l'arrêt ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318566
    Date :
    1679, octobre, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    [Extrait des registres du Conseil souverain - ordre d'enregistrer l'arrêt ...] Extrait des registres du Conseil souverain - ordre d'enregistrer l'arrêt du 
  21. 21
    [Ordonnance du roi portant défenses de chasser hors l'étendue des ...] 1679, avril, 25
    2 objet(s) numérique(s)

    [Ordonnance du roi portant défenses de chasser hors l'étendue des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2404742
    Date :
    1679, avril, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    [Ordonnance du roi portant défenses de chasser hors l'étendue des ...] Même document qu'aux folios 94-96 à l'exception du titre de l'ordonnance
  22. 22
    [État de la dépense que le roi veut être faite ...] 1679, avril, 25
    6 objet(s) numérique(s)

    [État de la dépense que le roi veut être faite ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318551
    Date :
    1679, avril, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    [État de la dépense que le roi veut être faite ...] État de la dépense que le roi veut être faite par le fermier général Oudiette "pour le paiement des 
  23. 23
    [Édit qui confirme le règlement fait par le Conseil souverain ...] 1679, juin
    5 objet(s) numérique(s)

    [Édit qui confirme le règlement fait par le Conseil souverain ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318560
    Date :
    1679, juin
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    [Édit qui confirme le règlement fait par le Conseil souverain ...] Édit qui confirme le règlement fait par le Conseil souverain de Québec pour 
  24. 24
    [Lettre de Duchesneau au ministre - difficultés suscitées au Conseil ...] 1679, novembre, 10
    77 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Duchesneau au ministre - difficultés suscitées au Conseil ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3037276
    Date :
    1679, novembre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    [Lettre de Duchesneau au ministre - difficultés suscitées au Conseil ...] Lettre de Duchesneau au ministre - difficultés suscitées au Conseil souverain par 
  25. 25
    [Édit du roi concernant les dîmes et cures fixes au ...] 1679, mai
    23 objet(s) numérique(s)

    [Édit du roi concernant les dîmes et cures fixes au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318556
    Date :
    1679, mai
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    [Édit du roi concernant les dîmes et cures fixes au ...] Édit du roi concernant les dîmes et cures fixes au Canada (même document qu'aux folios 88-93)
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