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No d'instrument de recherche : MSS0395
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  1. 26
    page 1
    68 objet(s) numérique(s)

    [Papiers sur la succession de feu Louis Delongrais, charpentier de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113600
    Date :
    1744-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-612, Numéro de dossier : 193
    [Papiers sur la succession de feu Louis Delongrais, charpentier de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  2. 27
    folio 96
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113193
    Date :
    1733, octobre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Rueneuve à 
  3. 28
    folio 122
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113247
    Date :
    1734, mai, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui accorde huitaine à 
  4. 29
    page 1
    6 objet(s) numérique(s)

    [Acte de tutelle des enfants mineurs de feu Guillaume Vallé, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113570
    Date :
    1742, octobre-novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-610, Numéro de dossier : 160
    [Acte de tutelle des enfants mineurs de feu Guillaume Vallé, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  5. 30
    folio 116
    4 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113241
    Date :
    1734, janvier, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Michel 
  6. 31
    folio 108v
    4 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113488
    Date :
    1740, septembre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui déboute le Père 
  7. 32
    page 597
    32 objet(s) numérique(s)

    [Succession de Thomas Lacroix. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112861
    Date :
    1733, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Succession de Thomas Lacroix. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2107
  8. 33
    folio 336
    2 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Claude Morin pour que le Conseil ordonne au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113042
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Requête de Claude Morin pour que le Conseil ordonne au ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2113
  9. 34
    folio 85
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113465
    Date :
    1739, octobre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  10. 35
    folio 38v
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113393
    Date :
    1738, mars, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Ordonnance de production de 
  11. 36
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    [Bigot: ordonnance de paiement en faveur d'Abel Olivier et Marie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114301
    Date :
    1750, août, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 141 bis
    [Bigot: ordonnance de paiement en faveur d'Abel Olivier et Marie ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  12. 37
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    Goudronnerie de Québec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113995
    Date :
    1727, novembre, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 118
    Goudronnerie de Québec. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2099. La pagination des transcriptions du 
  13. 38
    folio 25v
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113106
    Date :
    1732, septembre, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  14. 39
    page 1
    95 objet(s) numérique(s)

    [Vente de la maison du sieur Jean Amerlek, sergent suisse ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113518
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-605, Numéro de dossier : 50
    [Vente de la maison du sieur Jean Amerlek, sergent suisse ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2119
  15. 40
    folio 82v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113462
    Date :
    1739, octobre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  16. 41
    page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    [Thibault: quatrième procès-verbal de criée pour la vente par licitation ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114404
    Date :
    1752, juin, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-779, Numéro de dossier : 242
    [Thibault: quatrième procès-verbal de criée pour la vente par licitation ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  17. 42
    folio 78v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113166
    Date :
    1733, juillet, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Pierre 
  18. 43
    folio 94v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113190
    Date :
    1733, septembre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt entre Guillaume Delort 
  19. 44
    page 1
    56 objet(s) numérique(s)

    Procédures diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113898
    Date :
    1747
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 23
    Procédures diverses. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2099. Rapport au Conseil de Québec de la 
  20. 45
    page 1
    5 objet(s) numérique(s)

    [Informations faites à la requête de Marguetire Boucher à l'encontre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3139625
    Date :
    1735, décembre, 9 et 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-605, Numéro de dossier : 64
    [Informations faites à la requête de Marguetire Boucher à l'encontre ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  21. 46
    folio 96v
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113195
    Date :
    1733, octobre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui accorde défaut à 
  22. 47
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Ponsand, huissier: assignation au sieur Dambourgest, marchand "dans les côtes", ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114111
    Date :
    1758, mars, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, Numéro de dossier : 93
    [Ponsand, huissier: assignation au sieur Dambourgest, marchand "dans les côtes", ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé 
  23. 48
    page titre
    86 objet(s) numérique(s)

    [Dossier touchant la succession de feu François Michel Le Breton. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113582
    Date :
    1743-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-610, Numéro de dossier : 173
    [Dossier touchant la succession de feu François Michel Le Breton. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  24. 49
    folio 735
    2 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire sur la succession de Madeleine Raimbeau. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112853
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    [Mémoire sur la succession de Madeleine Raimbeau. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2106
  25. 50
    page 1093
    5 objet(s) numérique(s)

    [Liquidation des biens de feu Antoine Duval. Requête de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112883
    Date :
    1733, juin-juillet
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Liquidation des biens de feu Antoine Duval. Requête de la ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2107
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