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No d'instrument de recherche : MSS0395
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  1. 1
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113353
    Date :
    1737, août, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt rejetant l'appel de 
  2. 2
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113123
    Date :
    1732, octobre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt sur requête d'Angélique 
  3. 3
    310 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113615
    Date :
    1751-1754
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-615, Numéro de dossier : 223
    [Procédure criminelle contre Jacques Paquet dit La Navette, soldat condamné ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
  4. 4
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114390
    Date :
    1751, septembre, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-779, Numéro de dossier : 228
    [Quittance au Trésor par Angélique Dubault, veuve Gagné, en son ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  5. 5
    14 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113046
    Date :
    1748
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Papiers concernant la succession de M. de Costebelle, gouverneur de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  6. 6
    63 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113031
    Date :
    1742, août-novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 187, Numéro de bobine de microfilm : F-688
    [Défense fournie au Conseil par Bernard Detcheverry et Blaise Cassaignolles, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
  7. 7
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114182
    Date :
    1729, octobre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 31
    [Chevalier d'Hoquincourt à Lanoullier: ordre de paiement en faveur du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  8. 8
    18 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112768
    Date :
    1728, mars, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-680
    [Testament de Nicolas Boulanger, maître tailleur à Louisbourg, fait devant ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  9. 9
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113101
    Date :
    1732, juillet, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt déboutant Raymond Delsal 
  10. 10
    29 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113618
    Date :
    1752, mai, 29-30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-615, Numéro de dossier : 242
    [Tutelle de la fille mineure de feu Jacob Koller. (4 ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2126
  11. 11
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114243
    Date :
    1736, septembre, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 90
    [Barbel, notaire: contrat de constitution d'une rente annuelle de 100 ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  12. 12
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113383
    Date :
    1737, décembre, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Ordonnance de récolement et 
  13. 13
    9 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3134974
    Date :
    1731, décembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-681
    [Acte de tutelle des enfants de feu Louis Saux, habitant ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2105
  14. 14
    27 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112809
    Date :
    1731, août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Location d'une habitation. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2105. Location d'une habitation
  15. 15
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3139639
    Date :
    1735, avril, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-605, Numéro de dossier : 77
    [Règlement de police. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2119. Règlement de police
  16. 16
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114367
    Date :
    1751, août, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-779, Numéro de dossier : 205
    [Bigot à Jean-Baptiste Boucher: ordonnance de paiement comptant à Pierre ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  17. 17
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113200
    Date :
    1733, novembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Louis Salmon 
  18. 18
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113330
    Date :
    1736, août, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui reçoit le sieur 
  19. 19
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114288
    Date :
    1749, juin, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 129
    [Bigot: ordonnance de paiement comptant à Jean-Baptiste Corbin d'une somme ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  20. 20
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113944
    Date :
    1731, octobre, 12 et 1733, octobre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 68
    Affaire Lanoullier. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2099. La pagination des transcriptions du volume 
  21. 21
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114092
    Date :
    [1758]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, Numéro de dossier : 74
    [Bordereau des espèces trouvées dans la caisse de f ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2100
  22. 22
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113344
    Date :
    1737, avril, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt entre le sieur Léon 
  23. 23
    77 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113639
    Date :
    1753-1756
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-616, Numéro de dossier : 263
    [Tutelle des enfants mineurs, nés des deux mariages de Bernardine ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  24. 24
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114223
    Date :
    1748, septembre, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 72
    [Hocquart: ordonnance de paiement comptant d'une somme de 4207 livres ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  25. 25
    9 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113567
    Date :
    l742, septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-610, Numéro de dossier : 157
    [Sentence et condamnation au fouet contre le nommé François Lefort ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
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