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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1860-1869
No d'instrument de recherche : 68-2
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    Indian & Ordnance - Land Patents - Geographical

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1336288
    Date :
    1867-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 911, Numéro de bobine de microfilm : M-3693
    Indian & Ordnance - Land Patents - Geographical. Index
  2. 2
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    Warrants and Pardons - Insane Prisoners

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335565
    Date :
    1866-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 180, Numéro de bobine de microfilm : C-3944, Numéro de dossier : LS
    Warrants and Pardons - Insane Prisoners. Liber. A microfilm copy of this record is available on microfilms reel C-3944
  3. 3
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    KEY to the General Index

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1336276
    Date :
    1841-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 896, Numéro de bobine de microfilm : M-1630, M-1630
    KEY to the General Index. Index
  4. 4
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    Letters Patent - Senate Summonses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335560
    Date :
    1867-1880
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 325, Numéro de bobine de microfilm : C-3965, Numéro de dossier : L
    Letters Patent - Senate Summonses. Liber
  5. 5
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    L'Index des terres indiennes et des terres de l'artillerie [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193327
    Date :
    1845-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-12-1-F, RG68
    L'Index des terres indiennes et des terres de l'artillerie [document textuel (quelque microforme)]. Cette notice descriptive est préliminaire
  6. 6
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    Commissions of the Peace

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335457
    Date :
    1851-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 152, Numéro de bobine de microfilm : C-3935, Numéro de dossier : CT
    Commissions of the Peace. Liber
  7. 7
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    Commissions des corroners Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193386
    Date :
    1860-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-41-8-F, RG68
    Commissions des corroners Canada-Ouest [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine C-3908
  8. 8
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    Special Grants & Leases

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1336284
    Date :
    1798-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 912, Numéro de bobine de microfilm : M-1642
    Special Grants & Leases. Index
  9. 9
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    Commissions des officiers des douanes Province du Canada et Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193389
    Date :
    1862-1886
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-44-3-F, RG68
    Commissions des officiers des douanes Province du Canada et Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  10. 10
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    Commissions Provinces du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193380
    Date :
    1841-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-37-6-F, RG68
    Commissions Provinces du Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-3907 à 
  11. 11
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    Emprunts fonds consolidés d'emprunt municipal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193710
    Date :
    1862-1865
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-134-4-F, RG68
    Emprunts fonds consolidés d'emprunt municipal [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine 
  12. 12
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    Commissions des notaires, Canada-Est et Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193391
    Date :
    1849-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-46-7-F, RG68
    Commissions des notaires, Canada-Est et Canada-Ouest [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Commissions des recenseurs Canada-Est et Canada-Ouest [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193384
    Date :
    1851-1852, 1860
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-40-6-F, RG68
    Commissions des recenseurs Canada-Est et Canada-Ouest [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  14. 14
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    Commissions des mesureurs de bois équarri [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193388
    Date :
    1867-1884
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-43-1-F, RG68
    Commissions des mesureurs de bois équarri [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine 
  15. 15
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    Proclamations and Advertisements

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335607
    Date :
    1861-1865
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 44, Numéro de bobine de microfilm : C-3910--C-3911, Numéro de dossier : 7
    Proclamations and Advertisements. Liber. A microfilm copy of this record is available on microfilm reels C-3910 and C-3911
  16. 16
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    Warrants and Pardons - Insane Prisoners

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335376
    Date :
    1867-1868
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 334, Numéro de bobine de microfilm : C-3965, Numéro de dossier : IJ
    Warrants and Pardons - Insane Prisoners. Index
  17. 17
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    Warrants and Pardons - Military Convicts

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335559
    Date :
    1865-1866
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 880, Numéro de bobine de microfilm : C-4156, Numéro de dossier : KY
    Warrants and Pardons - Military Convicts. Liber
  18. 18
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    Exemplifications

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335541
    Date :
    1862-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-3904, Numéro de dossier : IV
    Exemplifications. Liber
  19. 19
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    Commissions - Notaries Public

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335546
    Date :
    1864-1866
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-3907, Numéro de dossier : JW
    Commissions - Notaries Public. Liber
  20. 20
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    Letterbooks - Registrar General's Office

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1336239
    Date :
    1857-1864
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 242, Numéro de bobine de microfilm : C-3939, Numéro de dossier : 3
    Letterbooks - Registrar General's Office. Liber
  21. 21
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    Bonds

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335393
    Date :
    1867-1885
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 347, Numéro de bobine de microfilm : C-3969, Numéro de dossier : 1
    Bonds. Index
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Commissions

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335519
    Date :
    1859-1864
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 86, Numéro de bobine de microfilm : C-3920, Numéro de dossier : HA
    Commissions. Liber
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Indian & Ordnance - Land Patents

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1336285
    Date :
    1845-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 911, Numéro de bobine de microfilm : M-1638
    Indian & Ordnance - Land Patents. Index
  24. 24
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    Proclamations - Province of Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335558
    Date :
    1864-1866
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 41, Numéro de bobine de microfilm : C-3911, Numéro de dossier : KX
    Proclamations - Province of Canada. Liber. A microfilm copy of this record is available on microfilm reel C-3911
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Proclamations

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1335446
    Date :
    1867-1875
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 349, Numéro de bobine de microfilm : C-3968, C-3968--C-3969, Numéro de dossier : C
    Proclamations. Liber. A microfilm copy of this record is available on microfilm reels C-3968 and C-3969
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