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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1870-1879
No d'instrument de recherche : 16-3
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    163358
    Date :
    1790-1942
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
    Correspondance et les rapports du ministère des Douanes et du ministère du Revenu intérieur [document textuel, document cartographique, 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    624703
    Date :
    1874-1883
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-A-3, Numéro de volume : 894
    Scrapbook, Memoranda, Circulars, - Orders in Council - Correspondence Dated 1874-1883
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    624847
    Date :
    1867-1883
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-A-3, Numéro de volume : 1037
    Scrap Book - Circulars (Customs)
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    624702
    Date :
    1863-1885
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-A-3, Numéro de volume : 893
    Scrapbooks, circulars
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163314
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-29-X-F, RG16-A-3
    Dossiers du Conseil privé, de la Justice et du Conseil du trésor [document textuel]. La sous-série comprend des dossiers pertinents aux documents des 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    624591
    Date :
    1830-1884
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-A-3, Numéro de volume : 802
    Customs Establishment Book
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    624767
    Date :
    1878
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-A-3, Numéro de volume : 954
    Provisional Boundary (1878) re: Stikine River
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    624589
    Date :
    1828-1879
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-A-3, Numéro de volume : 800
    Customs Establishment Book
  9. 9
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163289
    Date :
    1795-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-11-2-F, RG16-A-2, RG16-A-3
    Documents des ports [document textuel]. La sous-série comprend les registres de navigation (inscriptions et documents de douane), les registres 
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    624585
    Date :
    1867-1870
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-A-3, Numéro de volume : 796
    Orders in Council - Inland Revenue
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    624597
    Date :
    1877-1893
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-A-3, Numéro de volume : 808
    Customs Act and Tariff
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163362
    Date :
    1844-1937
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-14-8-F, RG16-A-3
    Ministère du Revenu intérieur [document textuel]. La série comprend des documents créés et conservés par le ministère du Revenu intérieur
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163295
    Date :
    1833-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-17-3-F, RG16-A-3
    Règlements [document textuel]. La sous-série comprend des notes de service, directives et circulaires d'information des douanes et accises et des documents 
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163306
    Date :
    1855-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-24-0-F, RG16-A-3
    Documents de saisies [document textuel]. La sous-série comprend les produits et revenus des saisies douanières de 1855 à 1948. La Division des saisies des 
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163325
    Date :
    1799-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-34-3-F, RG16-A-3
    Commissaire des douanes [document textuel, document iconographie]. La sous-série comprend des documents créés et conservés par le Commissaire des douanes
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163378
    Date :
    1844-1887
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-18-5-F, RG16-A-3
    Registre de l'effectif [document textuel]. La sous-série comprend un registre de l'effectif du ministère du Revenu intérieur pour la période de 1844 à 1887
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163313
    Date :
    1845-1870
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-28-8-F, RG16-A-3
    Livres de caisse [document textuel]. La sous-série comprend un livre de caisse des douanes pour la période de 1845 à 1850 (vol. 835) et un livre de caisse 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    624644
    Date :
    1865-1870
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-A-3, Numéro de volume : 836
    Excise - Cashbook
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    624592
    Date :
    1832-1870
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-A-3, Numéro de volume : 803
    Customs Establishment Book
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    624586
    Date :
    1870-1871
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-A-3, Numéro de volume : 797
    Orders in Council - Inland Revenue
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163383
    Date :
    1851-1872
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-20-3-F, RG16-A-3
    Ordres et règlements du ministère [document textuel]. La sous-série comprend des décrets, des proclamations et des ordres et règlements du ministère pour la 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163372
    Date :
    [ca. 1867-1917]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-15-X-F, RG16-A-3
    Liste des officiers [document textuel]. La sous-série comprend une liste des officiers du ministère du Revenu intérieur jusqu'à 1917
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    624616
    Date :
    1867-1874
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-A-3, Numéro de volume : 826
    Report and submissions to Council - No. 1
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    624617
    Date :
    1874-1877
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-A-3, Numéro de volume : 826
    Report and submissions to Council - No. 2
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    624658
    Date :
    1876-1883
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-A-3, Numéro de volume : 849
    Circulars
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