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Trouvé dans : Décrets du Conseil
Source : Gouvernement
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  1. 1
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Queen's Counsel, Quebec - Min. [Minister of] Justice, 1882/01/14, rec appoint [recommends appointment] of viz: P.C. Duranceau, E. Barnard, Jas. [James] Oliva, F.M. Andrews, D.J. Montambault, B.A. Glob ... [Voir le titre complet] esky, J.J. Curian, M.M. Tait, C.C. De Lorimier, L.O. Ta

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    16901
    Numéro de décret :
    1882-0072
    Date de réception :
    1882-01-14
    Date d'examen :
    1882-01-14
    Date d'approbation :
    1882-01-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 410, Bobine C-3336 Code d'accès 90
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    p. 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Registry of barque OLIVIA of Norway as a Canadian vessel in name of her present owner Daniel Munro, Windsor, Nova Scotia - Min. Mar. And F. [Minister of Marine and Fisheries], 1905/04/19

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    124468
    Numéro de décret :
    1905-0763
    Date de réception :
    1905-04-24
    Date d'examen :
    1905-06-24
    Date d'approbation :
    1905-06-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 893, Code d'accès 90
  3. 3
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Registry wrecked Schr [schooner] Olivia of Halifax, Min Mar and F [Minister of Marine and Fisheries] - 1892/07/14 recd [recommends]

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    50757
    Numéro de décret :
    1892-2055
    Date de réception :
    1892-07-14
    Date d'examen :
    1892-07-19
    Date d'approbation :
    1892-07-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 603, Bobine C-3427 Code d'accès 90
  4. 4
    p. 1
    1 objet(s) numérique(s)

    Change name of barge OLIVIA Windsor, Nova Scotia to DANIEL M. MUNRO, application of owners - Min. Mar. and F. [Minister of Marine and Fisheries], 1905/05/15

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    124611
    Numéro de décret :
    1905-0906
    Date de réception :
    1905-05-16
    Date d'examen :
    1905-05-17
    Date d'approbation :
    1905-05-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 890, Code d'accès 90
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    Aucun objet numérique

    Extra clerk, Miss Olivia Hawley, Dept [Department of the] Interior - Min. Int. [Minister of the Interior] 1900/02/15

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    76315
    Numéro de décret :
    1900-0449
    Date de réception :
    1900-02-20
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