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Trouvé dans : Décrets du Conseil
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Source : Gouvernement

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    Kootenay Smelting and Trading Syndicate, Revelstoke - Min Int [Minister of the Interior] 1890/02/24 recs [recommends] issue of patent for land described in O.C. [Order in Council] 1889/10/29 upon rece ... [Voir le titre complet] ipt of report from supt [superintendent] of mines

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    42325
    Numéro de décret :
    1890-0612
    Date de réception :
    1890-03-06
    Date d'examen :
    1890-03-08
    Date d'approbation :
    1890-03-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 555, Bobine C-3406 Code d'accès 90
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