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Trouvé dans : Décrets du Conseil
Date : 1921
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement

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    Interior - Grant of land to Trustees First Baptist Church of Rich Valley Alberta for cemetry purposes - Min. Int. [Minister of the Interior] 1921-02-03

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    395538
    Numéro de décret :
    1921-0333
    Date de réception :
    1921-02-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5315 , Code d'accès 90
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