Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres
Trouvé dans : Décrets du Conseil
Date : 1910-1919
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 3 sur 3 résultats filtrés
 :
Appliquer
  1. 1
    Quebec Harbour Commissioners Cancelln appts [Cancellation appointments] J.B. Laliberte, R. Larue and G. Tanguay and appointt [appointment] V. Chateauvert, J.B.E. Letellier and N. Belleau - M. Mar. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1911/11/21 1911/11/21
    1 objet(s) numérique(s)

    Quebec Harbour Commissioners Cancelln appts [Cancellation appointments] J.B. Laliberte, R. Larue and G. Tanguay and appointt [appointment] V. Chateauvert, J.B.E. Letellier and N. Belleau - M. Mar. and ... [Voir le titre complet] F. [Minister of Marine and Fisheries] 1911/11/21

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    302631
    Numéro de décret :
    1911-2640
    Date de réception :
    1911-11-21
    Date d'examen :
    1911-11-21
    Date d'approbation :
    1911-11-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1026, Code d'accès 90
  2. 2
    Wharfinger St Denis, St Hyacinthe Quebec appt [appointment] of Elzear Larue - M. M. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1913/01/25 1913/01/28
    1 objet(s) numérique(s)

    Wharfinger St Denis, St Hyacinthe Quebec appt [appointment] of Elzear Larue - M. M. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1913/01/25

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    306845
    Numéro de décret :
    1913-0231
    Date de réception :
    1913-01-28
    Date d'examen :
    1913-01-28
    Date d'approbation :
    1913-01-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1055, Code d'accès 90
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Military Service Act - Appt. [Appointment] Jules Larue Dy. [Deputy] Registrar Mil. Dist. [Military District] No. 5, Quebec vice Alleyn Taschereau resigned - Min. Just. [Minister of Justice] 1918-08-24

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    325294
    Numéro de décret :
    1918-2105
    Date de réception :
    1918-08-28
    Date d'examen :
    1918-08-30
    Date d'approbation :
    1918-09-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1205, Code d'accès 90
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Signaler un problème sur cette page
Date de modification :