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Trouvé dans : Décrets du Conseil
Date : 1916
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Archives (9)

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1910-1919 (9)

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  1. 1
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    Naval Stores - Purchase winter caps $2,760 - W. P. C. [War Purchasing Commission] 1916/09/28

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    318780
    Numéro de décret :
    1916-2374
    Date de réception :
    1916-09-29
    Date d'examen :
    1916-10-03
    Date d'approbation :
    1916-10-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1152, Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Warlike Stores - Purchase bags for winter caps instead of badges, $1,750 - W. P. C. [War Purchasing Commission] 1916/11/10

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    319214
    Numéro de décret :
    1916-2824
    Date de réception :
    1916-11-10
    Date d'examen :
    1916-11-13
    Date d'approbation :
    1916-11-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1155, Code d'accès 90
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Warlike Stores - Winter kit - Depot squadron Strathcona's Horse, $1,062.50 - W. P. C. [War Purchasing Commission] 1916/11/21

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    319482
    Numéro de décret :
    1916-3109
    Date de réception :
    1916-12-14
    Date d'examen :
    1916-12-18
    Date d'approbation :
    1916-12-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1157, Code d'accès 90
  4. 4
    Aucun objet numérique

    War - Auditorium, Rink, Regina rented for use of troops physical training in winter - Min. M. and Def. [Minister of Militia and Defence] 1916/10/24

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    319074
    Numéro de décret :
    1916-2668
    Date de réception :
    1916-10-28
    Date d'examen :
    1916-10-30
    Date d'approbation :
    1916-10-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1154, Code d'accès 90
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Naval Stores - Purchase 15,200 prs [pairs] winter drawers Halifax dockyard $18,088 - W. P. C. [War Purchasing Commission] 1916/09/28

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    318777
    Numéro de décret :
    1916-2371
    Date de réception :
    1916-09-29
    Date d'examen :
    1916-10-06
    Date d'approbation :
    1916-10-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1152, Code d'accès 90
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Warlike Stores - Purchase winter tops touring cars motor trucks, $1,123.65 - W. P. C. [War Purchasing Commisison] 1916/12/01

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    319386
    Numéro de décret :
    1916-3013
    Date de réception :
    1916-12-02
    Date d'examen :
    1916-12-05
    Date d'approbation :
    1916-12-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1157, Code d'accès 90
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Naval Stores - Purchase 1,000 prs [pairs] winter drawers, Esquimalt Dockyard, $1,260 - W. P. C. [War Purchasing Commission] 1916/11/01

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    316655
    Numéro de décret :
    1916-2716
    Date de réception :
    1916-11-01
    Date d'examen :
    1916-11-01
    Date d'approbation :
    1916-11-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1154, Code d'accès 90
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Winter Communication with P. E. Island [Prince Edward Island] by steamer etc. service assigned to Dept of Ry's [Department of Railways and Canals] - Min.Mar. and F. [Minister of Marine and Fisheries]  ... [Voir le titre complet] 1916/07/28

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    318345
    Numéro de décret :
    1916-1941
    Date de réception :
    1916-08-14
    Date d'examen :
    1916-08-15
    Date d'approbation :
    1916-08-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1149, Code d'accès 90
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Dominion Lands - Withdrawal lands lease Mr Harvest Winter - Min.Int. [Minister of the Interior] 1916/08/30

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    318514
    Numéro de décret :
    1916-2108
    Date de réception :
    1916-09-05
    Date d'examen :
    1916-09-06
    Date d'approbation :
    1916-09-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1150, Code d'accès 90
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