Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres
Trouvé dans : Décrets du Conseil
Date : 1914
Contenu Co-Lab : Non
Source : sourcecode_-1

Limiter à

Limiter à

Trouvé dans :

Archives (2)

Date :

1910-1919 (2)

Consultables en ligne  :

Contenu Co-Lab  :

Affichage de 1 - 2 sur 2 résultats filtrés
 :
Appliquer
  1. 1
    Timber indian lands Michipicoten Garden River and Batchawana Bands - Manufacturing conditions waived during present winter to permit export to United States for pulpwood, etc - S. G. I. A. [Superintendent-General of Indian Affairs] 1914/12/01 1914-12-04
    2 objet(s) numérique(s)

    Timber indian lands Michipicoten Garden River and Batchawana Bands - Manufacturing conditions waived during present winter to permit export to United States for pulpwood, etc - S. G. I. A. [Superinten ... [Voir le titre complet] dent-General of Indian Affairs] 1914/12/01

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    313093
    Numéro de décret :
    1914-3070
    Date de réception :
    1914-12-04
    Date d'examen :
    1914-12-05
    Date d'approbation :
    1914-12-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1104, Code d'accès 90
  2. 2
    Transcontinental Ry [Railway] - Jos Gosselin Contractor for shops at St Malo to be paid at the rate of $2.30 per cubic yard for common excavation during the winter months - M. R. and C. [Minister of Railways and Canals] 1914/01/13 1914-01-12
    2 objet(s) numérique(s)

    Transcontinental Ry [Railway] - Jos Gosselin Contractor for shops at St Malo to be paid at the rate of $2.30 per cubic yard for common excavation during the winter months - M. R. and C. [Minister of  ... [Voir le titre complet] Railways and Canals] 1914/01/13

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    310093
    Numéro de décret :
    1914-0093
    Date de réception :
    1914-01-12
    Date d'examen :
    1914-01-13
    Date d'approbation :
    1914-01-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1080, Code d'accès 90
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Signaler un problème sur cette page
Date de modification :