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Trouvé dans : Décrets du Conseil
Date : 1905
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  1. 1
    p. 1
    13 objet(s) numérique(s)

    Land in Rocky Mountains Park leased Hugh Flemming and D. Diver for store quarry and - Portland Cement - Min. Int. [Minister of the Interior], 1905/03/30

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    124306
    Numéro de décret :
    1905-0601
    Date de réception :
    1905-04-03
    Date d'examen :
    1905-05-17
    Date d'approbation :
    1905-05-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 890, Code d'accès 90
  2. 2
    p. 1
    4 objet(s) numérique(s)

    Lease of certain land in Rocky Mountains Park, not to exceed 640 acres, to Messrs. Hugh Fleming and David Driver to quarry stone - Min. Int. [Minister of the Interior], 1905/07/11

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    125047
    Numéro de décret :
    1905-1342
    Date de réception :
    1905-07-13
    Date d'examen :
    1905-07-18
    Date d'approbation :
    1905-07-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 895, Code d'accès 90
  3. 3
    p. 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Antedating Free Miners' Certificate held by Mrs. Janet G. Fleming for the Dolly mineral claim, Yukon Territory - Min. Int. [Minister of the Interior], 1905/07/13

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    125085
    Numéro de décret :
    1905-1380
    Date de réception :
    1905-07-15
    Date d'examen :
    1905-07-19
    Date d'approbation :
    1905-07-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 895, Code d'accès 90
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    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Steel Hopper Barges for dredge GEORGE MCKENZIE acceptance of tender estate of James Fleming, Saint John, New Brunswick, to construct two - Min. P.W. [Minister of Public Works], 1905/05/20

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    124650
    Numéro de décret :
    1905-0945
    Date de réception :
    1905-05-20
    Date d'examen :
    1905-06-03
    Date d'approbation :
    1905-06-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 891, Code d'accès 90
  6. 6
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Land in Rocky Mountains Park, amdg. O.C. [amending Order in Council], 1905/05/18 re. [regarding] lease to Messrs. Hugh Fleming and D. Diver of Ottawa - Min. Int. [Minister of the Interior], 1905/05/ ... [Voir le titre complet] 27

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    124713
    Numéro de décret :
    1905-1008
    Date de réception :
    1905-05-27
    Date d'examen :
    1905-05-29
    Date d'approbation :
    1905-05-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 891, Code d'accès 90
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    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Issue leases to Messrs. G. Campbell, H.C. Fleming and J.L. Harcourt to dredge for minerals on shores Mayo Lake, Yukon - Min. Int. [Minister of the Interior], 1905/06/02

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    124750
    Numéro de décret :
    1905-1045
    Date de réception :
    1905-06-03
    Date d'examen :
    1905-07-25
    Date d'approbation :
    1905-07-22
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 895, Code d'accès 90
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