Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Décrets du Conseil
Date :
1890-1899
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0416
- Date de réception :
- 1899-03-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 777, Bobine C-3770 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-3214
- Date de réception :
- 1897-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 747, Bobine C-3661 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1168
- Date de réception :
- 1898-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 758, Bobine C-3665 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2205
- Date de réception :
- 1898-09-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 766, Bobine C-3668 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2598
- Date de réception :
- 1896-07-04
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2330
- Date de réception :
- 1896-06-26
- Date de modification :