Recherche dans la collection
Filtres
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0737 H
- Date de réception :
- 1891-07-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 588, Bobine C-3420 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0978 K
- Date de réception :
- 1898-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 762, Bobine C-3667 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2206
- Date de réception :
- 1895-07-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 683, Bobine C-3636 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1303 K
- Date de réception :
- 1899-03-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 784, Bobine C-3773 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0720 J
- Date de réception :
- 1895-02-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 672, Bobine C-3632 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0465 J
- Date de réception :
- 1894-08-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 659, Bobine C-3626 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-2598
- Date de réception :
- 1899-12-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 790, Bobine C-3776 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1170
- Date de réception :
- 1893-04-20
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0429
- Date de réception :
- 1898-02-24
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-2320
- Date de réception :
- 1898-09-30
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1304
- Date de réception :
- 1896-04-06
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0140 H
- Date de réception :
- 1890-04-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 571, Bobine C-3413 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1252
- Date de réception :
- 1890-05-20
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0330 H
- Date de réception :
- 1890-10-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 566, Bobine C-3411 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0547 H
- Date de réception :
- 1891-04-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 575, Bobine C-3415 Code d'accès 90
- Date de modification :