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Trouvé dans : Décrets du Conseil
Date : 1890
Consultables en ligne : Non

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    Stewiacke Valley and Lansdowne Rwy [Railway] from Truro to Newport or to Windsor - Min R and C [Minister of Railways and Canals] 1890/08/28 approval of contract plans and profiles

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    43790
    Numéro de décret :
    1890-2077
    Date de réception :
    1890-08-28
    Date d'examen :
    1890-08-29
    Date d'approbation :
    1890-09-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 564, Code d'accès 90
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Red Deer Valley Railway and Coal Compy - Min Interior [Minister of the Interior] 1890/02/25 submits draft bill to amend charter of - respecting land grant to

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    42263
    Numéro de décret :
    1890-0550
    Date de réception :
    1890-02-26
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    Aucun objet numérique

    Trent Valley Canal - Min R and C [Minister of Railways and Canals] 1890/08/15 recs [recommends] approval of certain scale of remuneration to be given to lockmasters employed as collectors of tolls

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    43751
    Numéro de décret :
    1890-2038
    Date de réception :
    1890-08-15
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