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Trouvé dans : Décrets du Conseil
Date : 1880-1889
Consultables en ligne : Oui
Source : Gouvernement

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    1 objet(s) numérique(s)

    Dismissal of H.H. Duggan, letter carrier, Ottawa P.O. [Post Office] - P.M.G. [Postmaster General], 1889/02/26, recs [recommends]

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    33997
    Numéro de décret :
    1889-0491
    Date de réception :
    1889-03-02
    Date d'examen :
    1889-03-06
    Date d'approbation :
    1889-03-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 537, Bobine C-3399 Code d'accès 90
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