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Trouvé dans : Décrets du Conseil
Date : 1870-1879
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  1. 1
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Deputy inspector of weights and measures], Montmorency - [Minister of Inland Revenue], 7 October/78, [recommends appointment] of T. Larue for Lotbiniere and of E. Raymond for Montmorency

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    13548
    Numéro de décret :
    1878-0896
    Date de réception :
    1878-10-07
    Date d'examen :
    1878-10-08
    Date d'approbation :
    1878-10-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 372, Bobine C-3324 Code d'accès 90
  2. 2
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Seigniorial Indemnity - [Minister of Justice], 5 July/76, [recommends] payment to Mr Larue for services in executing deeds of release of

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    3689
    Numéro de décret :
    1876-0676
    Date de réception :
    1876-07-06
    Date d'examen :
    1876-07-07
    Date d'approbation :
    1876-07-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 346, Bobine C-3316 Code d'accès 90
  3. 3
    p. 1
    1 objet(s) numérique(s)

    [Appointment] of F.A.H. Larue M.D. as Food Analyst at Quebec - [Minister of Inland Revenue] 2 June/76 recommends the

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    3066
    Numéro de décret :
    1876-0566
    Date de réception :
    1876-06-05
    Date d'examen :
    1876-06-05
    Date d'approbation :
    1876-06-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 345, Bobine C-3316 Code d'accès 90
  4. 4
    p. 1
    1 objet(s) numérique(s)

    St. Maurice River Works - [Minister of Public Works] 12 March [recommended appointment] of Theophile Larue as Boom Keeper at La Grand Moie Station

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    3384
    Numéro de décret :
    1872-0237
    Date de réception :
    1872-03-12
    Date d'examen :
    1872-03-13
    Date d'approbation :
    1872-03-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 296, Bobine C-3300 Code d'accès 90
  5. 5
    p. 1
    1 objet(s) numérique(s)

    [George] Larue [appointed Collector] of [Inland Revenue] at Quebec vice J.E. Fortier, resigned - [Minister of Inland Revenue] 5 February/78 recommends

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    1168
    Numéro de décret :
    1878-0061
    Date de réception :
    1878-02-05
    Date d'examen :
    1878-02-05
    Date d'approbation :
    1878-02-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 364, Bobine C-3321 Code d'accès 90
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