Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres
Trouvé dans : Décrets du Conseil
Date : 1860-1869
Source : Gouvernement
Affichage de 1 - 4 sur 4 résultats filtrés
 :
Appliquer
  1. 1
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Winter Road from Maintowaning to Michaels Bay - [Secretary of] State [recommends] offer of R.A. Lyon and [Company] to open

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    6838
    Numéro de décret :
    1868-0901
    Date de réception :
    1868-10-16
    Date d'examen :
    1868-10-20
    Date d'approbation :
    1868-10-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 262, Bobine C-3289 Code d'accès 90
  2. 2
    p. 1
    1 objet(s) numérique(s)

    Minister of Customs - Appointment of [Johnathon] F. Muncey - [Johnathon] S. Bessonet, Matthew J. McCurdy, [William] Pitts - [Robert] J. Bingay, Arch McNiel [McNeil] Parker - [William] V.M. Durnel - [R ... [Voir le titre complet] obert] S. Winter

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    1892
    Numéro de décret :
    1868-0331
    Date de réception :
    1868-02-29
    Date d'approbation :
    1868-03-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Minister of] Marine and Fisheries respecting [payment] of Government Police at Montreal during their suspension last Winter

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    655
    Numéro de décret :
    1867-0135
    Date de réception :
    1867-11-16
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Minister of] Marine and Fisheries respecting Maintenance of Government Police at Montreal during Winter

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    651
    Numéro de décret :
    1867-0134
    Date de réception :
    1867-11-16
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Signaler un problème sur cette page
Date de modification :