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  1. 51
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4620303
    Date :
    1891-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-14-4-F
    ... au moment de l'accident, le cas échéant, les brefs d'assignation (qui exposaient en détail les réclamations des demandeurs) ainsi que les affidavits, les 
  2. 52
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    5373882
    Date :
    1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG33M121 79003/27
    ... au Québec / Bibliothèque et Archives Canada Droit d'auteur: Copyright: Gouvernement du Canada Titre d'exposition: Regard sur le ciel: gérer la circulation 
  3. 53
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    189332
    Date :
    1923-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-203-7-F, RG12-A-2-D, RG12M 87803/11
    ... au sujet de Junkster I et de ses dessins. L'article #60 est accompagné d'une page : Le rapport de travail au sujet du Pratt Read CF-ZCZ. RG12M 87803-11 
  4. 54
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques, Documents sonores
    No d'identification :
    5039617
    Date :
    1946-2007
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1199-24-1-F, RG60
    ... au niveau des acquisitions : - Ressources humaines (série 2) : pour les documents sur les politiques relatives au personnel de 1946 à 1974 voir le dossier d 
  5. 55
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    162774
    Date :
    1940-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-101-8-F, RG25-A-3-b, RG25M 945010
    ... au Canada et à l'étranger. Après le déclenchement de la Seconde Guerre mondiale, la charge de travail du Ministère s'accrût énormément. Le système de 
  6. 56
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161914
    Date :
    1872-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-244-6-F, RG10M 1979-00001-8, RG10M 76703/1, RG10M 78903/78, RG10-B-3-a, RG10M 79003/19
    ... au début des années 1980, est disponible sur les bobines de microfilm C-15713 à C-15716. Cependant, cet index a été mis sur microfilm avant la publication 
  7. 57
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    165080
    Date :
    1984-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-169-3-F, RG18-H-1
    ... au pays. Comme il s'agissait d'une visite privée et pastorale plutôt que politique et séculière, la responsabilité de cet événement incombait à la CECC 
  8. 58
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    194964
    Date :
    [ca. 1821-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-338-3-F, RG11-G
    ... au Pavillon T du pénitencier fédéral à sécurité maximale de Donnacona, au Québec. Les documents textuels du projet se trouvent sous le numéro BAN 2016-00169 
  9. 59
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164990
    Date :
    [1871-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-8-4-F, RG52, RG52M 73/27727, RG52M 756/17586, RG52M 78903/7, RG52M 78903/8, RG52M 81203/37, RG52M 81203/54, RG52M 81203/62, RG52M 86703/38
    ... au dec. 1981 à la collection nationale de carte. RG52M 86703/38 a transféré à une date inconnue à la collection nationale de carte, par l'Adminstration. La 
  10. 60
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5087045
    Date :
    1916-1991, surtout 1939-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1207-34-5-F, RG77M, RG77, RG77M 1998-01180-1
    ... au sous-sol de l'immeuble du 100, promenade Sussex. Les services de gestion des dossiers du CNRC ont ensuite organisé, classé, rangé dans des boîtes et 
  11. 61
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    528
    Date :
    1962-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1056-0-5-F, RG33M125 80103/54, RG33-125, RG33M125 89035
    ... au secteur cartographique et architectural à partir de la Division fédérale d'archives, RG33, Série 125, en 1981. RG33M125 89035 - transféré au secteur 
  12. 62
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Art, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    162996
    Date :
    1867-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-83-2-F, RG2-A-1-a
    ... au Comité du Conseil privé qui deviennent des décrets du conseil lorsqu'ils sont approuvés par le gouverneur général. Il n'y a qu'une légère différence 
  13. 63
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    135534
    Date :
    1838-1936
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-156-1-F, RG43-B-I-1
    ... au ministère des Travaux publics en 1838. Il ya également des dossiers-matière sur les péages, le trafic du dimanche, les études topographiques, la drague 
  14. 64
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Art, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    4104392
    Date :
    1969-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-0-8-F
    ... au nom de l'Agence spatiale canadienne » dans le fonds du ministère des Travaux publics (no de réf. arch. R182-377-2-F.) Des dossiers connexes 
  15. 65
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Documents textuels
    No d'identification :
    4880584
    Date :
    1969-2005
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13875-40-9-F
    ... au gouvernement du Canada. Les titulaires des droits d'auteur des dessins techniques peuvent varier. Source : Bibliothèque et Archives Canada. Nous 
  16. 66
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    188035
    Date :
    [ca. 1770-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-1-5-F, RG84-A
    ... au milieu des années 60, malgré le fait que la responsabilité de Parcs Canada a fréquemment été transférée d'un ministère à l'autre. Un nouveau système de 
  17. 67
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    4841672
    Date :
    1954-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1223-52-4-F
    ... au 395 Wellington, à Ottawa. Les photographies comportent des images des plus petits dessins préparatoires de l'artiste; elles ont probablement servi à 
  18. 68
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    202516
    Date :
    1799-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-38-6-F, RG13M 79003/1, RG13M 79003/14, RG13M 78903/48, RG13-A
    ... au sein du ministère. La série «Service central de classement» est la plus grande série du fonds du ministère de la Justice. On notera qu'elle comprend 
  19. 69
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Images en mouvement, Dessins d'architecture et techniques, Documents textuels
    No d'identification :
    5899376
    Date :
    1953-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R13889-0-5-F
    ... au Canada, aux États-Unis et en Europe. La notice de l'acquisition connexe donne plus de détails. EACL a confié certaines ressources à Bibliothèque et 
  20. 70
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4918148
    Date :
    1964-1965
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R869-70-7-F, RG71M 912024
    ... au Centre fédéral d'Ottawa en 1990. En 1964, la Compagnie canadienne de l'exposition universelle de 1967 a lancé un concours de design architectural pour la 
  21. 71
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    5729466
    Date :
    1924-2016
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG34, R1181, 2022-00052-8
    ... au Québec. La Commission de la capitale nationale a acquis les dessins en 2016 quand elle a acheté le monastère dans le but de réaménager le bâtiment et des 
  22. 72
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135560
    Date :
    1791-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-250-4-F, RG43M 890405, RG43-D
    ... au nombre de 85, les employés de l'administration centrale sont répartis en cinq grandes directions. La Direction du contentieux, formée d'un avocat et de 
  23. 73
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    191064
    Date :
    1835-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-993-3-F, RG30-I-F
    ... au réseau de la Compagnie du grand Chemin de fer Occidental - ses prédécesseurs, filiales et biens. La charte inutilisée de la London and Gore Railroad 
  24. 74
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    142425
    Date :
    1932-1937
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-136-5-F, RG24-C-7, RG24M 956008
    ... au Programme d'aide à l'embauche, y compris des dossiers du quartier général et du district, ainsi que des dossiers de référence administratifs. Les dessins 
  25. 75
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Art
    No d'identification :
    135442
    Date :
    [ca. 1878-1975]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-24-7-F, RG12-B-16, RG12M 82303/29
    ... au DGA. La série inclut la collection d'Appleton de copies des plans de bateaux, et une copie du nouveau modèle proposé pour la crête canadienne de la garde 
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